flammes, ayant distingué les sanitaires et vu qu'il s'agissait de bure la Cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; " alors, enfin, que les demandeurs faisaient valoir qu'il était singulier

marché tout à fait spécifique, s'agissant d'un matériel de haute technologie, la simple mise sur le marché engendrant ladite décote, sauf clause expresse visant l'indemnisation de ce type de préjudice singulier

mêmes attributions que le comité d'entreprise, dans la limite des pouvoirs confiés au chef de cet établissement » ; que le législateur s'est borné, à l'occasion de la réforme de 2015 à substituer le singulier

médicales au CMP, accompagnement par l'équipe du PCPE, Pôle de Compétences et de Prestations Externalisées, et accompagnement par une AESH à temps plein en milieu scolaire) ; que les comportements singuliers

l'intervention du/des huissiers commis ; - ces courriels comportent dans leur objet, dans le corps du texte ou dans l'adresse email du destinataire l'un ou l'autre des mots ou expressions suivants « (au singulier

Sur la fraude de certains abonnés, socle de la suppression du contrat et celle de France Telecom : il est singulier que France Telecom, qui invoque la fraude de certains abonnés (pièce FT n° 18) agissant

à titre de dommages-intérêts résultant des dégradations occasionnées au bien loué ; AUX MOTIFS QUE s'agissant des dégradations constatées par procèsverbal d'huissier en fin de bail, il est assez singulier

naissance) et l'usage du terme bombe, dont on ne peut raisonnablement prétendre qu'il renvoie à la beauté du garçonnet, sont magnifiés à travers la tournure de phrase, l'emploi de la première personne du singulier

paiement des dettes sociales, fondée sur l'article 180 de la loi du 25 janvier 1985, et dont les conditions de saisine du Tribunal sont précisées par l'article 183 de cette loi mais l'action sociale ut singuli

L'ARTICLE 44 DE LA LOI DU 27 DECEMBRE 1973 REND APPLICABLES A L'INFRACTION QU'IL REPRIME ; QUE D'AILLEURS LE FAIT QUE SEULE CETTE DERNIERE AIT ETE RETENUE EN L'ESPECE EST ATTESTE TANT PAR L'EMPLOI AU SINGULIER

fondées ; qu'en l'espèce, les deux certificats médicaux concluent à l'existence d'une altération cognitive importante portant notamment sur ses capacités mnésiques et associée à un fonctionnement singulier

d'appel que le courriel en réponse du 10 janvier 2011, prétendument constitutif d'une reconnaissance de dette non équivoque, émanait de Mme [P] [H] seule et était rédigé à la première personne du singulier

l'assignation ; AU MOTIFS QUE « Après examen des pièces du dossier, la Cour estime que Monsieur X..., qui exerce en qualité d'associé détenant 14% du capital de la société, a agi dans le cadre d'une action ut singuli

préalable doit pour bénéficier de ce régime dérogatoire avoir reçu le bien qu'il entend mettre en valeur et de l'emploi au 3° du même texte avant, les termes « parent ou allié », au demeurant utilisés au singulier

les demandeurs faisaient valoir ¿'qu'exerçant la profession d'avocat, ils ont formé une association professionnelle laquelle présente des difficultés de trésorerie'', de sorte que c'est avec une singulière

./ Il sera précisé que l'expression " le terrain que je possède " peut viser l'ensemble, c'est-à-dire les deux parcelles, ou une des deux parcelles, du fait de l'utilisation du singulier./ L'incertitude

lieux pour quelque cause que ce soit" » (cf. arrêt attaqué, p. 6, 4e considérant) ; « que, comme le fait valoir à juste titre la société Saradar, l'utilisation des termes "contrat de location" au singulier

C... et rédigés du début à la fin à la première personne du singulier, notamment dans les termes suivants : « je vous confirme ma proposition », « j'ai donc soumis l'acquisition à la condition suspensive