avec succès pendant de nombreuses années, de rendre, par un défaut caractérisé d'entretien, les cuves en bois définitivement inutilisables pour la conservation du vin, est nécessairement volontaire et guidé

] voulait étouffer l'affaire en raison de la campagne électorale présidentielle en cours et que tel est toujours son avis ; que, d'autre part, eu égard à l'avis de [Z] [I] selon lequel [R] [J] a été guidé

concluait que l'accident était dû à la rupture, par un processus de fatigue, du pivot de la fourche avant du cycle, provoqué par le positionnement trop bas et le serrage excessif de la fixation du guidon

Guidez, demeurant ..., 2 / de M.

Guirec, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Rennes (7ème chambre), au profit : 1°/ de M.

condamnations prononcées à leur encontre, l'arrêt retient qu'il n'est pas établi par cette société que l'étiquette rappelant la nécessité de porter un vêtement de protection ait été apposée sous le guidon

commercialité est comprise entre le 1er juillet 1997 et 31 décembre 2008 ; que les biens se situent dans la partie Nord-Est de Lannion en bordure de la rue de la Résistance RD 788 reliant Lannion à Perros Guirec

I..., guide. 3.

Alain X..., chef cuisinier d'un restaurant auquel un guide gastronomique avait accordé un an auparavant "trois étoiles", a constitué avec deux autres associés la société Alain X... diffusion (société ADD

audit des comptes arrêtés au 31 mars 2015 par le cabinet Syndex, lequel, dans son rapport remis le 19 mai 2016, en se fondant pour la détermination des capitaux propres à prendre en compte sur le « Guide

D'APPEL EN DEDUIT QU'IL DECRIT UN PROCEDE COMPORTANT A TITRE DE MOYENS LES OPERATIONS SUIVANTES EFFECTUEES DANS L'ORDRE : 1°-LE FIL EST TRAITE DES LA SORTIE DU LAMINOIR, 2°-IL PASSE DANS UN PREMIER TUBE GUIDEUR

Guidez, demeurant ..., 32 / de Mme Marie-Cécile XA..., demeurant ..., 33 / de Mme Germaine XB..., demeurant rue E. Vaillant, Disp.

René Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1996 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre), au profit de Mme Rosenne X..., épouse Le Guénec, demeurant ..., défenderesse à la

d'exploiter et de développer l'ensemble des installations de transport civil aérien ayant leur centre dans la région parisienne et qui ont pour objet de faciliter l'arrivée et le départ des aéronefs, de guider

d'appel ; AUX MOTIFS QU'il résulte du rapport d'expertise judiciaire que le désordre affectant le moteur du véhicule Peugeot 406 litigieux consiste en un grippage entre le rotor et le palier de guidage

X... après la consolidation de son état est de 2 heures par jour 7 jours sur 7 en tierce personne de substitution et de 3 heures par semaine en tierce personne de guidance, d'AVOIR condamné in solidum

J..., guide de haute montagne, et Mme Y... ont été victimes le 3 avril 2010 d'un accident alors qu'ils gravissaient ensemble une paroi du site d'escalade de la commune de [...]

l'article L. 122-3-1 et l'ancien article L. 322-4-8-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 9 mai 2000 par l'Association des amis de Marcel Y... en qualité de guide