J... est décédée le [...] des suites d'un cancer consécutif à son exposition à l'amiante au cours de sa vie professionnelle ; que ses enfants, Mme X... V... et M. P... J..., et ses petits enfants, M.

2015 : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que [J] [R], salarié de la société Renault Retail Group (l'employeur), est décédé le [Date décès 1] 2010 des suites d'un cancer

et cette délibération a inclus dans ses documents graphiques fa placette, y compris sa terrasse sur laquelle débouchait l'impasse Albert-Camus permettant au Tribunal de conclure que tant l'impasse Albert-Camus

Y... et A... ont été déclarés responsables chacun pour moitié, un jugement du tribunal de police de Cannes du 19 novembre 1982 a fixé l'indemnité réparant son préjudice ; que la Caisse des dépôts et

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 mars 2020), [V] [Y] est décédé le [Date décès 1] 2011 des suites d'un cancer broncho-pulmonaire dont une juridiction de sécurité sociale a reconnu le caractère professionnel

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 avril 2022), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 26 novembre 2020, pourvoi n° 18-22.069, publié) [W] [K] est décédé le [Date décès 3] 2016 des suites d'un cancer

Se plaignant de désordres et dysfonctionnements affectant le navire, l'acheteur a assigné le vendeur devant le tribunal de commerce de Cannes, en paiement du coût des réparations.

demandeur proposait dans un chef péremptoire de mémoire de remettre en garantie, sous forme hypothécaire et de nantissement, les droits en nue-propriété qu'il détenait sur les immeubles du Pyla et de Cannes

suivre du magistrat instructeur du 7 février 1991 ; "aux motifs qu'il est constant que le docteur Y... a été appelé au chevet de Mme X... dont le dossier médical révèle qu'elle était atteinte d'un cancer

été reconnus par une décision exécutoire, la cour d'appel a constaté que les droits de Mme Z..., venant aux droits de son époux décédé, avaient été reconnus par jugement du conseil de prud'hommes de Cannes

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° P 90-40.415 à F 90-40.523 formé par la société anonyme Fermière du Casino Municipal de Cannes

verser des provisions aux époux X... alors, selon le moyen, d'une part, que l'application de l'article 8-1-1 de la convention collective nationale du personnel non médical des centres de lutte contre le cancer

H..., D..., Y..., K..., Z..., E... et A... sont entrés au service de la société Cannes balnéaire, respectivement les 1er juin 1957, 6 juin 1946, 1er juin 1957, 1er juin 1986, 5 juillet 1982, 1er juin 1973

2004), que Jean-Baptiste X... a été reconnu atteint d'une affection broncho-pulmonaire due à l'exposition à l'amiante et diagnostiquée le 1er avril 1989 ; qu'il est décédé le 1er novembre 2000 d'un cancer

trouve la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest, de 1963 à 1997, a effectué le 4 juillet 2000 une déclaration de maladie professionnelle en produisant un certificat médical faisant état "d'un cancer

en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de l'Office public des habitations à loyer modéré (OPHLM) de la ville de Cannes

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 17 de l'arrêté du 5 juin 1989 relatif aux centres de lutte contre le cancer

des suites d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué le 3 novembre 2004 ; que le 5 novembre 2005, la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados a reconnu le caractère professionnel de cette pathologie