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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00049

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

Ballouhey, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la Selarl [E] et associés, ès qualités, de Me Copper-Royer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100306

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Sur le rapport de Mme Dazzan, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou Charentes, de la SCP Ghestin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110874

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100519

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de [N] [V], décédée, de Mme [Z], de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, après

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00764

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Calloch, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Nobilis, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Auvergne-Rhône-Alpes, après débats

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200498

Cassation

30 mai 2024

30 mai 2024

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Assurances du crédit mutuel - IARD, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110235

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-10.865 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Anne Boucard-Fourage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200673

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Assurances du crédit mutuel IARD, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Sona, et l'avis

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90701

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Demandeur : Mme [J] et autre Défendeur : Mme [X] et autre Requête n° : 341/24 Ordonnance n° : 90701 du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [K] [X], ayant la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90883

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

__ ENTRE : Mme [M] [N], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Banque populaire Méditerranée, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91129

Cassation

19 octobre 2023

19 octobre 2023

/23 Ordonnance n° : 91129 du 19 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00062

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Calloch, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Caisse de crédit agricole mutuel des Savoie, et l'avis de Mme Guinamant, avocat général, après débats en l'audience

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00760

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 11 DÉCEMBRE 2024 La SAS Boucard-Capron-Maman

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90076

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'Epargne Provence-Alpes-Corse Requête n° : 947/24 Ordonnance : 90076 du 23 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse d'Epargne Provence-Alpes-Corse, ayant SAS Boucard-Capron-Maman

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90363

Cassation

10 avril 2025

10 avril 2025

autre Requête n° : 1254/24 Ordonnance n° : 90363 du 10 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'association Coopérative caisse de crédit mutuel [Localité 1], ayant SAS Boucard-Capron-Maman

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00503

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[I], et de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de La Banque postale, et l'avis de Mme Henry, avocate générale, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2025 où étaient présents, M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88847

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

ENTRE : Mme [C] [V], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société L'Espérance, ayant la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34), SAS Boucard-Capron-Maman

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201117

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Assurances du crédit mutuel IARD, et l'avis de M.

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2019:AV15013

Cassation

17 juillet 2019

17 juillet 2019

Madame le conseiller Anne Leprieur, assistée de Mme Aurélie Noël, auditeur au service de documentation, des études et du rapport et les conclusions de Madame le premier avocat général Catherine Courcol-Bouchard

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00906

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

David, Silhol, Belfanti, Mme Ala, conseillers référendaires, Mme Courcol-Bouchard, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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