X..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Comptoir d'achat, de bijouterie, horlogerie, joaillerie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 26 février 1997), que

il devait travailler et qu'il n'avait pas à se tenir constamment à la disposition de l'employeur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... qui a été engagée le 23 mars 2002 par la société Bijouterie

", le dessein criminel ainsi conçu visait essentiellement à obtenir des liquidités ; qu'il s'ensuit que si les faits imputés aux accusés ont été commis à l'intérieur d'une bijouterie, ils auraient pu

A..., de sorte que la remise de la bague par Nordine Z... apparaît suspecte ; qu'en outre, force est de constater qu'un témoin a vu, quinze jours avant les faits, garée à proximité du magasin de bijouterie

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Edilys, qui a pour objet le commerce de bijouterie-joaillerie, a, par l'intermédiaire de M. du Y..., courtier d'assurance, qui s'est lui-même

du moyen : Vu l'article L. 17 du Livre des procédures fiscales ; Attendu qu'en statuant comme il a fait, en se fondant sur des comparaisons avec des mutations distinctes, d'un côté de fonds de bijouterie-horlogerie

et compagnie, dont le siège social est à Villejuif (Val-de-Marne), ..., 2°/ la société à responsabilité limitée Comptoir d'Achat de Bijouterie Horlogerie Joaillerie Cabhorjo, dont le siège social est

Sylla, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre civile, Section A), au profit de Mme Bintou Y..., demeurant ..., défenderesse

Aides juridictionnelles totales en défense au profit de l'association Billon Club de [...] et l'association La Boule douaisienne.

C..., en sa qualité d'administrateur de la succession, la somme de 309 578 francs, soit 47 194,86 euros, représentant la valeur de divers biens et bijoux ayant appartenu à la défunte, qu'elle n'avait pas

leur promesse d'intervenir en sa faveur dans une procédure d'expulsion dont il faisait l'objet ; que le jour des faits, ils l'avaient conduit sur place en voiture et lui avaient remis un chiffon, un bidon

d'une preuve et d'un débat contradictoire, la cour d'appel a méconnu les textes susvisés ; "alors, deuxièmement, qu'est diffamatoire l'affirmation selon laquelle une personne dépose des " plaintes bidons

quatre personnes, qui ont pénétré par effraction dans leur domicile, pendant leur sommeil, et qui, après les avoir séquestrés, se sont faits remettre sous la menace d'armes de poing de l'argent et des bijoux

procès-verbal du 23 octobre 1991 contient remise de documents, demande de préparation de documents pour la prochaine visite et, in fine, une demande, acceptée, d'échantillon des produits, prélevés en 3 bidons

circonstanciées et répétées du témoin Christine A... qui, à quatre reprises, a confirmé avoir formellement reconnu Leonel X..., l'ex-ami de sa voisine, comme étant celui qui s'est approché du chalet, un bidon

; par ailleurs, lors de la perquisition réalisée le 18 avril 2002 au domicile de Jacques X..., les services de Police ont découvert un pulvérisateur rempli de produit sans effet sur le goudron et un bidon

MIRAGE selon lesquelles Monsieur X...a pris contact avec eux aux mois d'août et septembre 2006, pour l'achat de matériels de vitrine et pour l'achat de bijoux en vue de la création d'une bijouterie «

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bijouterie Sainte Catherine, dont le siège social est ..., en cassation

1991, au domicile de Ouda Belhachemi, y ont saisi, outre la chaîne et le poste téléphonique précités, des armes qui devaient être reconnues comme ayant servi, outre l'attaque de A... à celle de la bijouterie