demeurant 17, rue Hôtel des Postes, Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance rendue le 10 septembre 1992 par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de Mlle Yolande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande A..., veuve Z..., demeurant ... (7ème), en cassation d'un arrêt

Joseph Y..., 28/ de Mme Yolande Y..., demeurant ensemble à Montauban (Tarn-et-Garonne), ..., 38/ du Crédit immobilier, pris en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant en cette

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Z..., Camille X..., née Leray, demeurant à Le Clion-sur-Mer (Loire-atlantique), La Haute Bosse, 2 / Mlle Marie-Thérèse, Yolande

G... et de sa fille Yolande G..., 2°/ de Mme Gaston Z..., demeurant ... à Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne), 3°/ de M.

Patrick B..., demeurant Lotissement Les Buissières, Belmont, 69380 Lozanne, 8 / de Mme Yolande C...

générale de location, dont le siège social est ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), en cassation d'un arrêt n 92/4516 rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de Mme Yolande

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre sociale), au profit de Mme Yolande X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Chantal X..., demeurant Le Bourg, 50140 Bion, 2°/ Mme Marie-France B..., demeurant ..., 3°/ Mme Annick I..., demeurant ..., 4°/ Mme Yolande

formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION , D'ORDRE DU GARDE DES SCEAUX, contre le jugement du tribunal correctionnel de BASSE-TERRE, en date du 27 juin 2003, qui a condamné Yohann

Que par ailleurs le bilan psychologique de Yohan mentionne « l'existence d'un déficit fonctionnel permanent sur le plan psychologique qui se situe autour de 5 % ».

Yolène divorcée Z... une procédure de licitation partage sur ce bien indivis ; Que Mme Y...

Jean-Claude ZR..., domicilié Eglise de Mérignac à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 38°) Mme Danièle YI..., domiciliée ... de Guyenne (Lot-et-Garonne), 39°) Mme Yolande YL..., domiciliée 9, résidence

Jean-Paul ZM..., demeurant ..., 18 / de Mme Yolande YO..., demeurant ... à Stiring ZG... (Moselle), 19 / de M. Adrien XK..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Yolande X..., veuve D..., demeurant ..., 2 / M.

venant aux droits de Rinaldo D..., mais également aux droits de François D..., son frère, partie au jugement, 7 / de Mme Sylvie D..., demeurant ..., venant aux droits d'Armand D..., 8 / de Mme Yolande

Patrice A... , domicilié [...] , 3°/ Mme Yolande A... , épouse B... , domiciliée [...] , contre l'ordonnance rendue le 21 juillet 2017 par le juge de l'expropriation du département de l'Eure siégeant