Chardon, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, M. Buffet, conseillers, M. Bonnet, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

Chardon, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Pierre, Buffet, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Jean Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Christiane Z..., demeurant ..., 4°/ de la société civile professionnelle (SCP) Chardon et Tarrade, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants

Chardon, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, M. Buffet, Mme Borra, M. Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Chardon, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, M. Buffet, Mme Borra, M. Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Chardon, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Jean-Marc Y..., demeurant 10, place Quinconce, 91170 Viry-Chatillon, en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit : 1 / de M.

Maurice demeurant Faubourg de Chatillon à Saint-Saulge (Nièvre), et actuellement en stage au Centre Horticole de Saint-Estève-le-Cholomet à Aix en Provence (Bouches du Rhône), en cassation d'un arrêt

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ampreinte, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Châtillon-en-Bazois

EDF-GDF, service Paris Aurore, demeurant 8, square du Port aux Dames à Viry-Chatillon (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1994 par le tribunal d'instance de Paris (12ème), au profit de

Armand X..., demeurant à La Ruaudière, Combourtille, Châtillon-en-Vendelais (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Tardieu, 44062 Nantes cedex, défenderesses à la cassation ; En présence de : M. le Procureur Général près la cour d'appel de Rennes, domicilié en son parquet cour d'appel de Rennes, 19, rue de Chatillon

Guy X..., demeurant Le Clos des Pins, route de Châtillon, à Miserey-Salines (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1990 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1 )

H., alors qu'il apparaît que le marché d'origine a été bouleversé en particulier par la nécessité, à la suite de l'intervention de la commune de Châtillon-sous-Bagneux, d'entreprendre au préalable des

« la société PORT LONGUET, aux droits de laquelle se trouve la SOCIETE DES TRANSPORTS REUNIS, a conclu le 10 janvier 1994 avec Miodrag X... un contrat d'architecte pour la réalisation de la ZAC DE CHATILLON

Chardon, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Pierre, Mme Vigroux, MM. Buffet, Séné, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le RENOM AGRICOLE, Caisse d'assurances mutuelles agricoles, dont le siège est à Vonnas (Ain), canton de Chatillon-sur-Chalaronne

rendu le 12 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Corbeil Essonnes, au profit de la société à responsabilité limitée LEBEL FRERES dont le siège social est Centre commercial super M à Viry Chatillon