Cayrol, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, M. Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

1995, pour ensuite cesser ; que, par ailleurs, les faits, tels qu'ils sont racontés, sont particulièrement démonstratifs du caractère retors du prévenu face à ses victimes, mélangeant habilement " la carotte

, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Cadiou

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 juin 1998), rendu sur renvoi de cassation (Commerciale 30 janvier 1996 ; arrêt n° 227), que la société Poids lourds assistance Carros

R..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Cabrol Construction métallique, désignée en remplacement de M. K...

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Catroux transports, société anonyme, dont le siège est

, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre section A), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Teil M. et G., ayant son siège à Cayrols

premiers juges dans une analyse que la Cour reprend intégralement à son compte sans qu'il soit utile de la paraphraser; et aux motifs adoptés que le réseau dit réseau Christian C... a été dénoncé par Carole

cancer de l'utérus et qu'elle est sujette à des crises de tétanie, puis que Dominique Y... a brisé la porte d'entrée du domicile de ce dernier avant de s'y introduire, de monter à l'étage et de gifler Carole

. ; " aux motifs qu'" un des experts, après avoir constaté l'abondance de sang, répandu sur la carrosserie et à l'intérieur de la Mercedes, donc avant l'accident, a estimé que seule la plaie crânienne

que la société Nouvelle Transports Cabrol peut donc exercer l'option d'achat qui lui était offerte ; « sur la réalisation de l'option d'achat que la société Nouvelle Transports Cabrol a régulièrement

[P], salarié de la société Cap inter Rhône-Alpes (l'employeur), entreprise de travail temporaire, mis à disposition de la société Satec Cassou Bordas, aux droits de laquelle vient la société Lamy (l'entreprise

anonyme, dont le siège est Tour Elf 2, Place de la Coupole, Paris-La Défense, 92400 Courbevoie, 2°/ de la société Entreprise moderne de plomberie, dont le siège est ..., 3°/ de la société Satec-Cassou-Bordas

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Christiane De Z..., agisant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de Mlle X..., Lise de Z..., 2 / Mlle Carole

Il a descendu deux marches mais je ne l'ai pas vu descendre sur les cailloux de la voie.

de traitement supérieure à 150 000 tonnes par an" ; "alors que le numéro 86 bis de la nomenclature des installations classées relatif aux activités de broyage, concassage et criblage de pierres, cailloux

Cayrol, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2014 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre renvoi cassation), dans le litige l'opposant à la société Cariou