Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721cbcd580146773f7645
26 janvier 1993
26 janvier 1993
Luigi Y..., demeurant rue Pasteur, allée des Cottages au Plessis Bouchard (Val-d'Oise), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecr
LMAR, en date du 25 juin 2009, qui, dans l'information suiviec/Bouchaïb D
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06888
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Virginie, - C...Haim, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 25 juin 2009, qui, dans l'information suivie contre Bouchaïb D...des chefs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100585
19 juin 2019
19 juin 2019
Avel, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la Caisse d'épargne et de prévoyance Hauts de France, de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de Mme U..., l'avis de M
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100806
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Vigneau, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme Y..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300097
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. et Mme L..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la commune de Mennecy,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00189
8 mars 2023
8 mars 2023
Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Codimatel, de la SCP Spinosi, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31768
7 décembre 2023
7 décembre 2023
CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31768 Pourvoi n° : T 23-22.326 Demanderesse : Société Capinvest Services Limited Représentée par : la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00461
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Calloch, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Banque CIC Est, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société Holweg Group, après débats en l'audience publique du
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00157
15 février 2023
15 février 2023
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200528
28 mai 2025
28 mai 2025
Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Selt, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Axeria
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200237
13 mars 2025
13 mars 2025
Riune, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [S] [L] et de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90908
3 octobre 2024
3 octobre 2024
et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Liberty Mutual Insurance Europe SE, ayant la SCP Gury & Maitre pour avocat à la Cour de cassation, la société Star Invest, ayant la SCP Boucard-Maman
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90068
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ordonnance n° : 90068 du 8 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BTSG2, en qualité de liquidateur judiciaire de la société IPF construction, ayant SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300837
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Il s'agit de la vente de l'immeuble du n°23 le 29 août 1994 entre la SARL Jean Niederlender et la SCI Steph.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10079
6 mars 2019
6 mars 2019
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. et Mme J... et de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110170
16 février 2022
16 février 2022
Serrier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [T] et de MM.
Source officielleciv1
61372342cd5801467740779a
16 mars 1999
16 mars 1999
Durieux, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Emin Leydier, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Steher Walter Gmbh, les conclusions de M.
Source officielleciv1
607943339ba5988459c41866
3 octobre 1974
3 octobre 1974
RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE 15 JANVIER 1967, A UNE HEURE DU MATIN, UN INCENDIE S'EST DECLARE AU REZ-DE-CHAUSSEE D'UN HOTEL MEUBLE EXPLOITE PAR CHERID ET BOUCHAFA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300276
18 mars 2021
18 mars 2021
la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Thouin-Palat et Boucard ont été appelés. Sur le rapport de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61762
24 octobre 2019
24 octobre 2019
CASSATION Deuxième chambre civile __________ Odesi Pourvoi n° : F 19-10.684 Demandeur : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Brie Picardie Avocat : la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officiellePage 20 sur 341