AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

étanche pour passer dans la véranda ; que l'expert a constaté une réalisation très grossière des étanchéités par mastic aux croisements des capots serreurs ; 2 – le non fonctionnement des stores

SOCIETE TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (SOCIETE TE) A ETE DECLAREE, PAR UNE DECISION DEVENUE DEFINITIVE, RESPONSABLE DES BLESSURES CAUSEES PAR CETTE MACHINE A LEONARD, GERANT DE LA SOCIETE ABC, A LA SUITE DU NON-FONCTIONNEMENT

Pince pouce index réalisée mais non fonctionnelle. La pince sphérique n'est pas fonctionnelle de même que la pince tripode. Abduction de 50° à droite contre 70° à gauche.

sans que la cause exacte de ce non-fonctionnement puisse être déterminée, rien ne prouvant que la ligne avait été branchée, a pu décider qu'aucun manquement n'était imputable aux société Artys et Artelys

L'AINF REPARATION DE SON PREJUDICE, LA COUR D'APPEL L'A DEBOUTEE DE SA PRETENTION EN DECIDANT QUE L'AINF, CONTRE LAQUELLE AUCUNE FAUTE LOURDE N'ETAIT ETABLIE, ETAIT FONDEE A SE PREVALOIR DE LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILITE

Z... en réparation des préjudices causés par le non-fonctionnement de la machine et que la société Brisco l'a, de son côté, assignée, ainsi que son administrateur judiciaire puis commissaire à l'exécution

pour reprendre son travail, munie d'un certificat établi le 17 janvier par le médecin du travail et selon lequel elle était " apte à de petits travaux de nettoyage et de manutention en tenant compte du non-fonctionnement

MATERIEL SE TROUVANT DANS LES VEHICULES ET EN SECOND LIEU, QUE, DANS SES DERNIERES CONCLUSIONS, DECEMBRI, S'IL A FAIT ETAT DE CE QU'UNE REPARATION PROVISOIRE AVAIT ETE EFFECTUEE A SON VEHICULE A LA SUITE DU NON-FONCTIONNEMENT

litigieuses n'étaient pas remplies, conformément aux exigences de l'article 5 du CCAP, tout en retenant que le rapport d'audit où figurait la mention de l'indisponibilité des équipements, c'est-à-dire du non-fonctionnement

AVAIT MANQUE; ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LE DEFAUT D'ENTRETIEN DES FREINS, QUI EST LE FAIT DE LA SOCIETE LEMERCIER ET DONT LA COUR D'APPEL ADMET LE CARACTERE FAUTIF, AVAIT, AVEC L'ACCIDENT DU AU NON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Electricité de France EDF, service national, établissement public, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grand Garage Pelleport, société anonyme, dont le siège est

ET PRIE PAR CELUI-CI DE RECHERCHER LES CAUSES DU NON FONCTIONNEMENT DE LA PORTE DE LA GRANGE, UTILISA L'ECHELLE DE Y... ; QU'IL L'APPUYA SUR UNE PIECE DE BOIS SUPPORTANT LA ROULETTE SERVANT AU COULISSEMENT

lui reste dû, la somme que ce dernier reste devoir à son propre vendeur, relève que la société Miel s'étant engagée, par lettre du 6 octobre 1999, auprès de la société Arizona, qui s'était plainte du non-fonctionnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE SEMABOIS société à responsabilité limitée