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20 826 résultats pour « chef de projet »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00494

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 octobre 2019), Mme [M] a été engagée en qualité de chef de projet puis de responsable de service par la société Scamed (la société) à compter du 16 novembre 2017.

Source officielle

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CC

soc

613723d6cd5801467740ed0b

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Esox, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1999 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre civile), au profit

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00569

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

[P], engagé en qualité de chef de projet par la société [G] le 16 novembre 2010, occupait en dernier lieu les fonctions de directeur de division des activités nucléaires en France. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00376

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

1152-1 du code du travail et l'article L. 1154-1 du même code, dans sa rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme L... a été engagée, le 1er décembre 2005, en qualité de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01748

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

E... en qualité de chef de projet (création de poste) ; à l'examen des documents produits, le projet nécessitait outre un chef de projet (Monsieur E... ), un ingénieur de recherche en thèse CIFRE (Monsieur

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02043

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[C] a été engagé le 12 mai 2009 en qualité de chef de projet par la société Docxa, devenue la société Docxa Software, et exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur technique. 2.

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ECLI:FR:CCASS:2021:SO00440

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Y... a été engagé le 15 juillet 1997 par la société Cat LC France, en qualité de chef de projet. Le 1er février 2012, il a été nommé responsable support opérationnel. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01481

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 28 avril 2017), que Mme I... a été engagée à compter du 7 avril 2003 par la société Federal Mogul Financial services en qualité de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01020

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

En dernier lieu, il exerçait les fonctions de chef de projet avant-vente ressources. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00488

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Versailles, 26 septembre 2018), Mme O... a été engagée le 5 décembre 2005 par la société [...] en qualité d'assistante coordinatrice marketing appliquée expert, et occupait en dernier lieu les fonctions de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00270

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Y... a été engagé le 26 octobre 2006 en qualité de chef de projet au sein du bureau d'études par la société Socamel technologies et licencié pour motif économique le 11 juin 2012 ; Attendu que pour dire

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00979

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

D... , engagée par la société CB'Associés, aux droits de laquelle se trouve la société CB'A Paris, en qualité de chef de projet junior à compter du 12 novembre 1990 et exerçant en dernier lieu les fonctions

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02168

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Y... a été engagé par la société Cotex, aux droits de laquelle vient la société MCE technologies, le 15 janvier 2002 en qualité de chef de projet ; que promu au poste de directeur commercial le 1er septembre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00544

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Après avoir exercé les fonctions de directeur de site, il occupait en dernier lieu les fonctions de chef de projet industriel. 3.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00649

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[W] a été engagé, le 14 mai 2012, par la société France Kitchen en qualité de chef de projet. 2.

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ECLI:FR:CCASS:2022:SO00873

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

En juillet 2008, il a été détaché au STIF en qualité de chef de projet « Etude et Tarification ».

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01622

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

prud'homale ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes de rattachement à la fonction de chef de projet MOE informatique relevant du grade ICS-1 à compter du 21 septembre

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ECLI:FR:CCASS:2017:SO02560

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Z..., engagé par la société Betom ingénierie (la société) le 24 septembre 2007 en qualité de chef de projet, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 12 novembre 2012 puis a saisi la juridiction

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01947

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

société FO-SEC-E, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée à compter du 25 septembre 2009 par la société FO-SEC-E en qualité de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00116

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

M... a été engagée en qualité de chef de projet communication le 17 janvier 2007 par la société Watson France, son contrat de travail étant transféré à la société Marionnaud Lafayette par avenant du 1er

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