LA COUR DE CASSATION, statuant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la Fondation CARL ZEISS, dont le siège est à Heidenheim (R.F.A.), représentée par le Ministre

Issa et Zein-El-Abidine, arbitres, et de M.

Gilles X..., demeurant à Micoulau, 32430 Ardizas, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société Carl Zeiss, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Carl Zeiss, SARL dont le siège est ... à

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 février 2010), que la société Winberg et la société Zen ont conclu un

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en juillet 2009, la société International prestige immobilier (la société prestige), venant aux droits de la société Bio et Zen

(R.D.A.), 2°) de la CARL ZEISS STIFTUNG ou Fondation CARL ZEISS, dont le siège est à Y... (R.D.A.), défenderesses à la cassation. La Fondation Carl Zeiss, la Firme Carl B... et la S.A.R.L.

A..., cependant que cette affirmation résultait de la seule déclaration d'un certain Zeeni, que, par ailleurs, tant M. Z... que M.

présentée par : - Me Marc Jobert, avocat au barreau de Paris, et tendant à la rétractation de l'arrêt rendu par la chambre criminelle le 16 septembre 1992 sur le pourvoi formé par Tarek X... et la société Zeina

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Neofibra NV Eon Zeon du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

(R.D.A.), 2°) de la CARL ZEISS STIFTUNG ou FONDATION CARL ZEISS, dont le siège est à X... (R.D.A.), défenderesses au pourvoi principal et demanderesses au pourvoi incident.

[S] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Carl Zeiss vision France Ordonnance : 62056 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : J 23-22.410 Demandeur : la société Zen Prado Défendeur : la société Axa France IARD Requête n° : 396/24 Ordonnance n° :

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 22-17.453 Demandeur(s) : Mme [G] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Carl Zeiss

T... en son nom personnel, et non en sa qualité de dirigeant de la société MDN Conseils, la cour d'appel s'est bornée à relever que ce contrat avait été signé entre la SCI Zen et M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Zen

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : X 23-12.624 Demandeur : la société Immo Zen Défendeur : la société Immonest Requête n° : 468/23 Ordonnance n° : 90463 du

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : F 23-10.999 Connexité avec le pourvoi F 23-10.999 Demandeur : la société Sl Immo Zen Défendeur : la société Immonest Requêtes