Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 21 novembre 2007), que le 31 janvier 2003, est survenu un accident de la circulation dans lequel ont été impliqués la motocyclette pilotée par Yannick

Yannick X..., en des stipulations non contredites par l'avenant du 10 janvier 2003, fixait le lieu de travail du salarié à Lyon ; qu'en affirmant qu'aucune "disposition contractuelle" ne précisait que

Yannick Y... à un total de 142 911,75 euros, et précise le délai de contestation de la rupture pendant un an ; que M.

Yannick C..., fils de M. et Mme Gérard C... est devenu associé ; que le 31 décembre 2007 M.

Yannick X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse du régime social des indépendants

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1990, qui, pour refus de restituer son permis de conduire suspendu, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

la Société coordinatrice ITA ingénierie un plan d'hygiène et de sécurité avant l'accident survenu le 3 décembre 1990 en dépit de nombreuses réclamations alors que son intervention avait commencé au moins

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 juillet 2007, qui, pour discrimination dans une offre d'emploi, a condamné les trois premières à 30 000 euros d'amende, la dernière, à trois mois

Yannick, - Y...Sarah, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 12 mars 1999, qui, les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Jacques Z...et

de 10 ans, la mort a été volontairement donnée à Yannick G..., divorcée I..., dite Yann I... ?

Yannick A..., 5°/ à M.

de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant ; que cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur ; que le jugement du 6 avril 2012 l'a fixé à 2 x 300 ¿ = 600 ¿ par mois

quatre branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 21 novembre 2012), que Marie-France X..., épouse Y..., qui, par acte notarié du 24 juin 2004, avait fait donation à son fils Yannick

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 30 novembre 1998, qui, pour blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

Yannick, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 23 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas B... pour blessures involontaires

Yannick X... : " un taux d'IPP de 14 % est manifestement insuffisant en l'espèce et un coefficient professionnel devrait également être adjoint en complément.

le pourvoi formé par : - l'administration des Impôts, partie poursuivante, contre un arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Toulouse, en date du 1er octobre 1987, qui a relaxé Yannick

C..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante de son fils mineur Yannick, Christian C..., 2°) de M.