Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721a7cd580146773f5b37
19 février 1992
19 février 1992
Durand, La Roche-sur-Yon (Vandée), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 janvier 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c54
23 octobre 1990
23 octobre 1990
1°/ de la Chambre arbitrale de commerce de Paris, dont le siège est à Paris (1er), rue du Louvre, bourse du commerce, 2°/ de la société Carfa Trade Group, dont le siège est 5 Aeulstrasse FL 9490 Vadus
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555fa
4 janvier 1974
4 janvier 1974
UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE REXAL-EUROPE DEVENUE ENSUITE DART-EUROPE ASSURE, POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE AMERICAINE DART INDUSTRIES INC LA DIFFUSION NOTAMMENT DE PRODUITS DE BEAUTE DE LA MARQUE << VANDA
Source officielleciv1
613720bccd580146773edf72
25 mai 1988
25 mai 1988
Alpes-Maritimes), villa Primerose, 3, corniche Bellevue, en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1984 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de Madame Jacqueline, Vanda
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100190
17 février 2010
17 février 2010
Georges Z... à Mme Vanda X... à une somme de 60 000 euros ; Aux motifs que les époux s'étaient mariés en 1997 sans contrat de mariage ; qu'ils étaient âgés de 57 ans pour le mari et de 43 ans pour la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101307
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Vander Elst, Les notions à contenu variable en droit, Bruxelles, 1984, p. 99, spéc. p. 104.) - « insaisissable, fuyante, changeante » (O. Bourguignon, J.-L. Rallu, I.
Source officiellecr
ût 2016 émis par les autorités judiciaires italiennesc/M. Yacine Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03015
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Z... déclare être marié avec Mme Vanda B... depuis le 18 novembre 2016 et être père de deux enfants et s'il produit des pièces justifiant de sa présence en France depuis 2013, il convient de relever que
Source officiellesoc
61372444cd5801467741413d
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Claude Hervieu, demeurant Le Bas Mauny, 76530 Mauny, 29 / de Mme Marie-Pierre Joly, demeurant Hameau Haies, 76570 Emanville, 30 / de Mme Falida Kaddour, demeurant Immeuble Vandas, 2, rue Racine,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01099
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Code précise toutefois que le tribunal saisi d'une action en contrefaçon sur le fondement d'une demande de brevet doit surseoir à statuer jusqu'à la délivrance du brevet ; qu'il suit que la société C VAND
Source officiellecomm
61372369cd580146774096ca
25 janvier 2000
25 janvier 2000
que les diverses constatations effectuées par l'administration fiscale, relatives à la mise à disposition de moyens de paiement au profit de sa clientèle, par la Verwaltungs und privat bank AG sise à Vadux
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f576b
25 février 1992
25 février 1992
(Hauts-de-Seine), 2°) la société Inarès International art establishment, dont le siège est FL 9490 Vadus (Lieshtensten), Stadtle 36, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01023
10 juillet 2007
10 juillet 2007
Communautés européennes (Commission / Allemagne,4 décembre 1986, C-205 / 84, Commission / Italie et Commission / Grèce,26 février 1991, C-154 / 89, C-180 / 89, C-198 / 89, Säger,25 juillet 1991, C-76 / 90, Vander
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
14 mars 2018
USAPIE, dont le siège est [...] , 16°/ à Mme Fatima Z..., domiciliée [...] , 17°/ à Mme Vanda
Source officiellePage 2 sur 2
VANDURME, Rémy Philippe Claude
24/06/2026
Voir →
VANDUCH, Axel, Stanislas
17/04/2026
Voir →
VANDUYNSLAEGER, Nathalie, JOBLON
24/02/2026
Voir →
VANDURME, Déborah, Véronique
10/02/2026
Voir →
VANDURA
05/12/2025
Voir →