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396 résultats pour « Thierry CHAMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Jean-René BK..., demeurant 18, lot Champ Richard à Saint-Germain-du-Plain (Saône-et-Loire), 14°/ Mme Annie CT..., demeurant ... à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 15°/ M.

Source officielle
CC

cr

Jean-François C... a porté plaintec/Thierry Z

613725c4cd580146774205f1

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 5 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AIN sous l'accusation de meurtre et de meurtre précédé

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Hassen A..., demeurant chemin des Champs à Thiers (Puy-de-Dôme), 8 / de Mme Elisabeth B..., demeurant résidence Les Tilleuls, route de Sainte-Marguerite à Thiers (Puy-de-Dôme), 9 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426edd

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 27 avril 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE sous l'accusation de viols

Source officielle
CC

cr

Chalon-sur-Saônec/M. Thierry Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00312

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Bellenger, Lavielle, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, conseiller référendaire ; Premier avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f8f

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

Investissements et Thierry X...

Source officielle
CC

civ1

613720b6cd580146773edc49

Cassation

22 mars 1988

22 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:RD056

Cassation

26 février 2007

26 février 2007

Thierry X... ; - M. Sylvain X... ; - M. Thierry A... ; - Mme Monique A... ; - M.

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CC

civ3

6137219ccd580146773f5352

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Agence Avis, dont le siège social est à Paris (3e), .

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421db4

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 décembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, sous l'accusation de violences ayant

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soc

613720bacd580146773ede8e

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Thierry, demeurant à Saint-Chamond (Loire), 30, Square Henri Dunant, 3°) Monsieur A...

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cr

évrier 2003 ayant dit n'y avoir lieu à suivrec/Thierry X

61372652cd58014677424a9a

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

indique qu'ils ont vérifié le poids indiqué sur une feuille blanche, Thierry X... corrobore cette affirmation en indiquant que les cogérants avaient demandé à Thierry X... de décharger son coffre pour

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cr

édure suiviec/Nadine Y

613726a5cd580146774275b5

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Nadine Y... , épouse Z..., Josiane A...,

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cr

61372693cd58014677426aeb

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Jean-Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre Thierry Z... du chef de

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civ1

61372225cd580146773fa994

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

(Côte-d'Or), 5 / de la Caisse de recette des finances de Chalon-sur-Saône, dont le siège est ... à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 6 / du service de la redevance de l'Audiovisuel, dont le siège

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soc

613721b7cd580146773f6722

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

du Clos Marquet à Saint-Chamond (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1990 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de : 1°) M.

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cr

613725d1cd58014677420bcd

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Thierry, - E...

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soc

61372120cd580146773f133d

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Jean-Michel, demeurant ... à Chalons-sur-Saône (Saône-et-Loire), 3°) M. Z... Thierry, demeurant 10, grande rue à Orgelet (Jura), 4°) M. A... Robert, demeurant ... (Charente), 5°) M. B...

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CC

cr

6137263bcd58014677423f93

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Thierry, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 février 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, a prononcé

Source officielle
CC

civ2

61372393cd5801467740b931

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Thierry A..., demeurant ...

Source officielle

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