CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

48 résultats pour « Sophie MUH »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300148

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Jean-Paul X..., aux droits duquel se trouvent Mme Y... et Mme Sophie X...

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301197

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Jean-Luc F..., Marie-Sophie J... née K..., Marie Élisabeth G..., Antoine B...,. Marie-H...

Source officielle
CC

civ3

613722b3cd580146774004ef

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Philippe Y..., demeurant Bourg de Chaise Dieu du Theil, 27580 Bourth, 2°/ de Mme Sophie Z... épouse Y..., demeurant Bourg de Chaise Dieu du Theil, 27580 Bourth, défendeurs à la cassation ; Le

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f6688

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Simon A..., 2°/ Mlle Sophie A..., 3°/ M. Michaël A..., 4°/ M. Simon Raffi A..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c677

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Jean-Claude X..., demeurant ..., 4 / de Mme Sophie A..., divorcée Y..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90605

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

dans l'instance enregistrée sous le numéro C 23-19.943 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Sophie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301426

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR écarté l'action en responsabilité que Mlle Sophie Y... et M. Daniel Z... avaient formée à l'encontre de leur vendeur, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300838

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Fabien Y... et Melle Sophie Z... à lui payer la somme de 40.000 € (quarante mille euros) à titre de dommages-intérêts.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201327

Cassation

30 juin 2011

30 juin 2011

après avoir constaté que la caisse régionale d'assurance maladie du Centre, aux droits de laquelle vient la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Centre, était représentée par Mlle Sophie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300571

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

Bussière-Aupigny sur la commune du Dorat qui traverse, notamment, les parcelles cadastrées sur cette commune section AC n° 176, 177 et 401 propriétés de Monsieur Eric X... et de son épouse, Madame Sophie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310381

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

au moyen d'un robinet placé sur le "mur mitoyen des deux propriétés", ou "mur de la distillerie" jusqu'en 2012.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310400

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

et implantés depuis très longtemps, l'existence et l'état actuel du mur sont sans incidence sur leur assise.

Source officielle
CC

soc

6137230acd58014677404abe

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

Bernard Z..., demeurant ..., tous deux venant par représentation de Marc Z..., décédé, 5°/ de Mlle Sophie Z..., demeurant chez M. Bertrand D..., ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372299cd580146773fef61

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

jupe et d'un blouson "se caractérisant par une carrure épaulée avec des plis d'aisance agrémentés de nombreux plis esthétiques, par des manches gigot resserrées sous les coudes et fermées par une patte munie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201372

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

C...           , 4°/ à Mme Anne-Sophie Z..., épouse D... , domiciliés tous deux [...]                                                 , représentés par le cabinet Cytia Flandres, société par actions

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310225

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

contre l'arrêt rendu le 19 avril 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Martine Z..., veuve A..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Sophie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301039

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

épouse à Monsieur Jean-Louis E..., comportant en troisième et quatrième pages cette mention : « la parcelle représentée par le numéro 387 a été divisée par une ligne brisée qui part de l'extrémité du mur

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0b1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Pascal XI..., demeurant ... à Murs-Erigné (Maine-et-Loire), 64 / Mme Edith ZP..., demeurant ... à Pellouailles-les-Vignes (Maine-et-Loire), 65 / M. Stéphane XG..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300275

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

le siège est [...]                                    , 3°/ la société Y..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                             , prise en la personne de Mme Marie-Sophie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201326

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Y... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie X... épouse Y.

Source officielle