Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Chleq Frote, dont le siège est ..., 2 / de la société Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ..., 3 / de la société Papeteries Sibille

Sur le moyen unique, pris en ses deux dernières branches : Attendu que la société Silyl, propriétaire d'un appartement donné à bail aux époux X..., fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 janvier

157.034,73 euros ; AUX MOTIFS QUE, sur la demande en remboursement d'un trop perçu, en première instance, la SAS IPL santé environnement durable Est, demandait la condamnation de la SAS Delichips dite Sibell

La société NJCE, dont le siège est [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne Sibel énergie, a formé un pourvoi le 26 décembre 2023 contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2023 par la cour d'appel de Poitiers (2e

[Z], l'ont été sans mise en concurrence préalable, et a mis à jour les conditions douteuses d'acquisition, par les deux associations, d'un logiciel Sibelle (ou encore Cibelle ou Sybelle) vendu par la société

Adresse 2], [Localité 4], 2°/ à la société Notaires du Val d'Ouest, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 5], venant aux droits de la société Sibille

; qu'il résulte du contrat de prestations de services passé entre la société Baudinter et la société Sibel, le 7 septembre 2006, ayant pour objet de réitérer par écrit les accords oraux intervenus entre

passé entre la société Baudinter et la société Sibel, le 7 septembre 2006, ayant pour objet de réitérer par écrit les accords oraux intervenus entre les deux sociétés tels qu'ils avaient été exécutés

[E] [I] détenait 25,73 % et dont le capital était entièrement détenu par lui, son père, son frère et sa soeur, détenait 97,90 % de la société Sibel ; qu'il résulte du contrat de prestations de services

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté la SAS MONOPRIX EXPLOITATION de la désignation par le Syndicat CFDT de Vannes et sa région, de Madame Sibylle X... en

Siby B..., délégué syndical CFTC, demeurant ..., 7 / de Mme Marie-Anne G..., déléguée syndicale CFTC, demeurant ..., 8 / de M. Camara A..., délégué syndical CGT, demeurant ..., 9 / de M.

Siby B..., demeurant ..., 5 / de Mme Marie-Anne F..., demeurant ..., 6 / de M. A... Camara, demeurant ..., 7 / de M. Mustapha Z..., demeurant ..., 8 / de M. Fernand E...

X... a été engagé en qualité de travailleur à domicile à compter du 26 mars 1980 par la société Sibel, aux droits de laquelle se trouve la société Carpano et Pons, et qu'il a été licencié par lettre du

(Tarn), 6 / de Mme Nathalie C..., demeurant ..., demeurant à Castres (Tarn), 7 / de Mme Sibel D..., demeurant ... (Tarn), 8 / de Mme Francine E..., demeurant ...

les pourvois n° C 12-22.705 et R 12-23.085 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 mai 2012), qu'engagé le 1er septembre 1983 en qualité d'aide calandreur au coefficient 112 par la société Sibille

les pourvois n° D 12-22. 706 et Q 12-23. 084 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 mai 2012), qu'engagé en mai 1973 en qualité de troisième de calandre au coefficient 112 par la société Sibille

eaux du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Westfalia Séparator France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 19 juin 2008) que la société Delichips dite Sibell

Y..., employé du 30 juin 1980 au 31 décembre 1983 par la société Sibel en qualité d'ouvrier nettoyeur sur un chantier situé à Malakoff, est passé au service de la société Office Nouveau de Nettoyage Onet