rechercher, comme il était soutenu, si la question posée par l'assureur, libellée comme suit : « 7) Avez-vous eu au cours de votre vie une maladie des os ou des articulations (ex : douleurs lombaires, sciatique

invitée si, outre la procédure intentée par le salarié auprès de la caisse en reconnaissance d'une maladie professionnelle en 2018 et la notification de refus en septembre 2019, la pathologie déclarée (sciatique

l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir subi une opération chirurgicale pratiquée le 8 mars 1995 par M. de Margerie, Mme Y... a souffert d'une paralysie du nerf sciatique

travail ; qu'une déclaration d'accident du travail a été établie par l'employeur, le 29 avril 2014, au vu d'un certificat médical mentionnant que l'intéressé présentait une lombalgie et une lombo-sciatique

[Z] a présenté une section du nerf sciatique poplité externe. 2.

effectué sous l'empire de l'ancienne loi, a violé les textes susvisés ; "2°) alors qu'en ne répondant pas au mémoire de la partie civile faisant valoir qu'Arlette Y... souffre d'une paralysie du nerf sciatique

travail évoque cette possibilité dans les dernières lignes; qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir écarté, sans y répondre, le dossier médical motivant les nombreux arrêts de travail pour une lombo-sciatique

prescription ; qu'en statuant ainsi, alors pourtant que, d'une part, il résultait de ses propres constatations que le salarié avait été placé en arrêt de travail de façon continue en raison d'une sciatique

Z..., souffrant d'une sciatique, a subi, le 5 décembre 1983, une opération dite chimionucléolyse pratiquée par le docteur C... à la clinique Velpeau de Tours ; que son état s'étant aggravé au réveil, il

de prévoyance proposé par l'Association générale interprofessionnelle de prévoyance et d'investissement (AGIPI), a indiqué sur le questionnaire de santé au titre des antécédents médicaux une lombo-sciatique

Y... présente une "sciatique gauche" et du formulaire de déclaration de maladie professionnelle du 16 février 2012, que l'intéressé est atteint d'une "hernie discale L5S1 postéro-médiane et postéro-latérale

couvrant les risques décès, perte totale et irréversible d'autonomie, invalidité totale et définitive, et incapacité totale de travail (ITT) ; qu'ayant subi un arrêt de travail à la suite d'une lombo-sciatique

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une intervention chirurgicale réalisée le 12 septembre 2006, destinée à remédier à une lombo-sciatique

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X..., qui depuis plusieurs années souffrait d'une sciatique gauche

les constatations médicales produites par elle, notamment avec le certificat médical du docteur D... précisant qu'avant l'accident elle souffrait d'une discopathie lombaire ancienne avec irradiation sciatique

comportant une référence aux propriétés bénéfiques pour la santé déjà mentionnées dans de précédentes annonces publicitaires (action sur les affections douloureuses dues à l'arthrose, aux rhumatismes, à la sciatique

[M] [R] [T] ; que ces conditions sont les suivantes : DESIGNATION DES MALADIES DELAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Sciatique par Hernie

[N] avait répondu « non » aux questions dans le questionnaire de santé concernant les lumbagos et les sciatiques, la Crcam du Languedoc ne pouvait pas prévoir qu'il pourrait être dans l'avenir atteint