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La société Esprit métal a été mise en liquidation judiciaire, la société [...] étant désignée liquidateur. 4.

activité parallèle", de sorte qu' "ils se devaient ainsi de porter à la connaissance de la société Atlantic Métal leur participation à la création de la société STT" ; qu'en retenant, pour statuer comme

sous-traitée à la société Sud Montage 82, la société Lacoste devait poser six portails, et que c'est à l'occasion de la pose de ces portails au mois de février 2006 qu'un faux aplomb a été révélé» sinistre

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ou à un compte tenu par un établissement de paiement ; / Toute transaction relative à l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par chèque barré, virement bancaire ou postal ou

portail d'accès métallique à deux vantaux avec une serrure ; que Bruno X... ne conteste pas que ces photographies représentent la parcelle litigieuse et sa clôture ; qu'il est constant que le propriétaire

E..., ce dernier a constaté qu'en bordure de la rue [...], un portail métallique avec serrure est installé entre deux poteaux en béton, l'un d'eux portant une boîte aux lettres numérotée "1" aux noms de

Au demeurant, le fait que les témoins indiquent que le portail métallique a toujours été au même emplacement ne prouve pas que la limite réelle de propriété ne se trouverait pas au-delà du portail.

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2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Corbion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , exerçant sous l'enseigne Alarcon métal