X..., alors qu'il participait à un match de polo, a été grièvement blessé à la suite de la chute du cheval qu'il montait, survenue lors d'un contact provoqué par M.

a rejeté l'exception de nullité de la citation ; "aux motifs que les propos d'Alain X... ne reprochent pas à Yves Y... des manquements à ses pouvoirs de police administrative, mais l'accusent de polluer

minimal autorisé par la réglementation ; que sur une caisse d'un poids de 6,3 kg était apposée une étiquette sanitaire qui a permis d'identifier l'auteur de la capture comme étant M.

Z..., expert, désigné par le magistrat instructeur de Mâcon, que l'autocar a percuté de plein fouet l'arrière du poids-lourd, sans manoeuvre d'évitement ou de freinage, qu'au moment de l'impact, le camion

nombre de pièces : 2, poids total : 392,30, ventilation poids or 750 : 392,30, total hors TVA: 154 965, date limite : 28 février 2011 ; que la cour ne peut que constater les erreurs et omissions qui entachent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Polo Ralph Lauren, dont le siège est ..., 2°/ la société

[Z] [O] a dissimulé à POLE EMPLOI, la reprise d'un emploi salarié du 5 janvier 2016 au 13 janvier 2018 lors des actualisations mensuelles de sa situation, ce qui lui a permis de recevoir des allocations

date à laquelle ce relevé a été établi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, que Christovao X... faisait valoir la vitesse excessive à laquelle roulait le véhicule Polo

Yannick Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers des sociétés Villeneuve poids lourds et Guy Z..., domicilié ..., 3 / de la société des Etablissements Guy Z..., 4 / de la société Villeneuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pole position, dont le siège est ZAL, ..., en cassation d'un arrêt

minimal autorisé par la réglementation ; que sur une caisse d'un poids de 7,6 kg était apposée une étiquette sanitaire qui a permis d'identifier l'auteur de la capture comme étant M.

. ; que ces constatations formelles sont confirmées par la lecture du disque chronotachygraphe qui fait apparaître qu'au moment du choc le véhicule Mercedes de type poids lourd circulait à une vitesse

involontaires ; "aux motifs qu'il ressort des deux rapports d'expertise que l'examen pratiqué par le Dr François X... le 31 janvier 1994 a fait apparaître une hauteur utérine de 35 cm, une prise de poids

total est supérieur à 3,5 tonnes, est de 80 Km/heure et elle est abaissée à 60 Km/heure pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes ; qu'en l'espèce, il

droit, le délit de dénonciation calomnieuse n'est caractérisé, au sens de l'article 226-10 du Code pénal, que si la dénonciation revêt un caractère spontané ; qu'en l'espèce, il ressort du dossier que Pol

brut de 2070 kilogrammes que le commissionnaire de transport a groupé dans un conteneur avec les marchandises d'autres clients, l'envoi totalisant un poids de 19 tonnes.

X... invoquait une diminution de l'actif dont il n'était pas informé lors de l'acquisition des actions en raison notamment d'un bail commercial consenti à la société Gaillon poids lourds sur une partie

, pris en ses deux branches : Attendu que la coopérative du Gouessant (la coopérative) a acheté une machine à déshydrater les déchets agro-alimentaires pour le prix de 662 381 francs à la société Poly