laboratoire des douanes de Paris, le dessus des chaussures est en matières textiles dont tissus 29% et tontisses 71%, les tontisses étant fixées sur une couche de plastique alvéolaire collée sur un tissu en polyester

[Q], a assigné celui-ci en réparation des désordres provenant du revêtement de la coque en polyester ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.

; qu'il en est de même lorsque la décision de désignation ou le refus de désignation procède d'un excès de pouvoir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Genedis, à laquelle la société Pollet

, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2014 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société Etudes réalisations constructions aménagements polyester

le pourvoi n° B 18-20.405 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2018 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Etudes réalisations constructions aménagements polyester

septembre 1986, alors qu'il descendait dans la cave de cet immeuble, une explosion ayant été déclenchée par l'allumage d'un briquet dans une atmosphère contenant un gaz explosif produit par des déchets de polyester

tacite reconduction, qui la liait à la société Gaches chimie spécialités (société Gaches chimie) à qui elle avait concédé depuis une vingtaine d'années l'exclusivité de la distribution de ses résines polyesters

personne, la cour d'appel, qui a relevé que l'expert judiciaire avait chiffré le montant des travaux réalisés à la somme totale de 18 914,74 euros TTC en retenant les prix proposés par l'entreprise Pollaert

n'est pas établi que la société Leroy ait commandé des toiles laquées et non des toiles ordinaires, qu'il n'existe aucune spécification sur les devis et bons de commande qui ne visent que des bâches polyester

industries, (la société) une infraction de fausse déclaration d'origine ayant permis d'éluder des droits antidumping lors de l'importation de fibres synthétiques discontinues de polyester (les fibres)

administratif unique n° 408 975 du 2 décembre 1998 la SARL Chaletty a importé des tissus en provenance du fournisseur taïwanais Golden Sky ; que pour cette importation de "4 915 mètres de tissus 100 % polyester

lorsqu'il tombe, elle le tire avec l'aide de Mme C... en le tirant afin de le ramener dans la propriété de sa mère avant d'être aperçue par deux témoins comme étant la personne qui, portant une veste polaire

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Tours (section industrie), au profit de la société Pollet industrie, société anonyme

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 février 1989) qu'à la suite de la mise en liquidation des biens de la Société d'Isolement thermique acoustique et polyester

Walter X..., pris en qualité de liquidateur, 5°/ à la société Queens Polyester Industries, société de droit étranger, dont le siège est [...]                               

International sport Fashion (le donneur d'ordre), émis, pour garantir le paiement de l'acquisition par celle-ci de tissus, un crédit documentaire, réalisable à paiement différé, au profit de la société Queens polyester

industrielle du Peloux, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; que la société Lanquetot ayant allégué des désordres affectant les revêtements polyester

la société Funeco, comme VRP pour la vente d'ornements funéraires ; que la société Petitjean, venant aux droits de la société Funeco, a commercialisé en 1979 une nouvelle collection d'articles en polyester