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115 résultats pour « Pleuvret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794cb69ba5988459c468cf

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

de M. et Mme X... l'existence d'une faute inexcusable et les débouter de leurs demandes, l'arrêt retient qu'en entreprenant dans une zone de circulation intense, à la nuit tombante et alors qu'il pleuvait

Source officielle

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CC

cr

61372605cd58014677422592

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

conséquences dommageables de l'accident ; " et aux motifs des premiers juges qu'entendue par les services de la gendarmerie nationale, Huguette Z... a déclaré qu'elle circulait à 110 km/ h, qu'il ne pleuvait

Source officielle
CC

civ2

60794c4b9ba5988459c45369

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

faute inexcusable, l'arrêt relève que, refusant d'obtempérer aux injonctions des gendarmes qui lui donnaient l'ordre de ne pas rester en plein milieu de la chaussée alors qu'il faisait nuit, qu'il pleuvait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200295

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

[K] déclare qu'une fenêtre bleue avait conforté [O] [F] et les avait mis en confiance ; qu'il ne pleuvait pas lors de la marche d'approche, la route était dèche et le sentier légèrement humide ; qu'il

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c52006

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Y... et X..., qui travaillaient en qualité de maçons pour la société Alexandre, ont refusé le 30 mars 1988, alors qu'il pleuvait et qu'il y avait du vent, d'effectuer la pose d'un plancher au 2e étage

Source officielle
CC

civ2

607940db9ba5988459c3f646

Cassation

11 mai 1970

11 mai 1970

CONTRE, S'IL ETAIT PREVISIBLE ET POUVAIT ETRE SURMONTE NE LE DECHARGERA QUE PARTIELLEMENT DE C ETTE RESPONSABILITE; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'ALORS QU'IL FAISAIT NUIT, QU'IL PLEUVAIT

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dc06

Cassation

14 mars 1996

14 mars 1996

A..., de l'INRA, a fait des articles et des conférences sur la culture des pleurotes et a vanté la qualité de la prestation fournie par Champi 47, alors qu'il intervenait dans le cadre de son travail à

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CC

cr

6137255acd5801467741cfe5

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

indication déterminante pour ce qui concernait un lieu distant de plusieurs kilomètres de cette station ; d'autre part, que l'un des agents verbalisateurs a mentionné qu'au moment du contrôle il ne pleuvait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00240

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

X... soutenait qu'à la lecture de l'expertise psychologique réalisée sur Océane, l'abus sexuel n'était établi que par le dessin de deux lapins qui pleurent et qui s'accrochent l'un à l'autre pour reprendre

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f5862

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Albert X..., demeurant à Fouesnant (Finistère), Pleuven, Masser Bihan, en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1988 par le tribunal d'instance de Quimper, au profit de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01328

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

matérielle, affectant l'arrêt 1012 rendu le 12 avril 2012 ; Sur le pourvoi formé par le Comité cantonal d'entraide, dont le siège est Service de soins à domicile, rue Louis Prigent, BP. 31, 22420 Plouaret

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e36a

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Ernest X..., demeurant Moulin du Pont, Pleuven, 29170 Fouesnant, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110161

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

avec probable atélectasie secondaire, ils émettent l'hypothèse qu'elle est très probablement de mécanisme mixte, qu'il s'agit d'une pleurésie réactionnelle associée très probablement à une infection par

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civ1

61372472cd5801467741593c

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

Y..., chirurgien, ayant consisté en l'exérèse de la première côte ; qu'au cours de l'intervention est survenue une ouverture pleurale, à l'origine d'une pleurésie et de troubles respiratoires et moteurs

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soc

6079b0f69ba5988459c50e46

Cassation

7 juillet 1986

7 juillet 1986

mois après l'accident, que s'il y a eu continuité de soins jusqu'au décès, du fait des séquelles en cours d'évolution de l'accident du travail et, en l'espèce, les soins ayant été donnés pour une pleurésie

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cr

6079a8b09ba5988459c4e7bd

Cassation

16 décembre 1971

16 décembre 1971

QU'ELLE CONDUISAIT DE SE TENIR AUSSI PRES DU BORD DROIT QUE L'AURAIT PU UN PIETON ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 17 NOVEMBRE 1969, VERS 6 H 45, ALORS QU'IL FAISAIT NUIT ET QU'IL PLEUVAIT

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civ3

607940f19ba5988459c3fb35

Cassation

23 avril 1971

23 avril 1971

RESSORT QUE CELLE-CI "N'ETAIT MEME PAS ACHEVEE, QUE LES VOLETS DE LA SALLE DE SEJOUR N'ETAIENT MEME PAS POSES, QUE LA PLUIE PASSANT SOUS LA PORTE D'ENTREE DE LA CUISINE S'ECOULAIT DANS LE PLACARD, QU'IL PLEUVAIT

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100690

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

X... à avoir débarqué du navire "avec un sac à main à droite et un sac à roulette à gauche" sans tenir la rambarde de sécurité de la passerelle alors qu'il pleuvait, ne présente en aucun cas les caractères

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00315

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

V... était le maître de stage et qui relate que ce dernier le ramenait chez lui après le service lorsqu'il pleuvait, certifie que ce dernier n'a pas travaillé pendant le mois de février 2012.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200859

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

Y... relève que les scanners initiaux et en cours d'évolution n'ont pas montré de broncho-pneumopathie infectieuse mais une pleurésie bilatérale secondaire à la pathologie digestive et, en tout cas, non

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