DECLARANT VOULOIR CONTINUER A TRAVAILLER ET EN SE RESERVANT DE PRESENTER A L'AGE DE 65 ANS, DANS DES CONDITIONS PLUS AVANTAGEUSES, UNE NOUVELLE DEMANDE DE LIQUIDATION ; ATTENDU QUE POUR DIRE DEMOISELLE PITOIS

orangée, de le remettre en son état d'origine et de désolidariser le portail de son immeuble donnant sur le côté de la rue, ce portail étant assis sur ce mur privatif, en y retirant de surcroît tous pitons

X..., demeurant 11, cité Stella, 97427 Le Piton Saint-Leu, 2 / de M. Jacques Y...

Y..., Désiré C..., 2°/ de Mme Marie, Augustine B..., épouse C..., demeurant lieudit Le Piton, Sainte-Rose (La Réunion), 3°/ de M.

Jean-Claude Y..., exerçant sous l'enseigne "Big Mat", domicilié à Menetreux-le-Pitois, 21150 Venarey-les-Laumes, 2 / de Mme X..., demeurant à Souhey, 21140 Semur-en-Auxois, défendeurs à la cassation

contesté en produisant des éléments de preuve pertinents les conclusions expertales intervenues mettant gravement en cause les réactions inappropriées de l'équipage à la suite du givrage des « sondes Pitot

/ Mme Marie-Hélène L..., demeurant 4, cité Cocoteraie au Carbet (Martinique), 2 / Mme Gina K..., demeurant 4, cité Cocoteraie au Carbet (Martinique), 3 / Mme Liliane M..., demeurant route des Pitons

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-16.869 Demandeur(s) : la société Sedifrais Montsoult Logistic Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : Mme Piton

Est : par le bord de la mer depuis la pointe ci-dessus jusqu'à un tamarin situé légèrement sur le bord de la mer, Sud-est : une ligne brisée partant au tamarin ci-dessus en passant par le sommet d'un piton

statuant ainsi, alors qu'elle constatait que le salarié, lors du vol Bruxelles-Punta Cana, avait en tant que commandant de bord commis cinq manquements graves aux règles de sécurité concernant les sondes Pitot

Charles X..., demeurant à Piton, Saint-Leu (Réunion), le Plate, chemin Pierre Roger n8 58, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Quatorze minutes après avoir quitté le point de stationnement, les premières pannes sont apparues : panne du système « CAPTAIN PITOT HEAT », signalée par le système ECAM.

JUILLET 1969, QUI PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINTE-SEVERE, DE TERRAINS EN PARTIE BATIS SIS SUR LE TERRITOIRE DE CETTE COMMUNE ET APPARTENANT A PIGOIS

Jacques X..., demeurant à Piton Saint-Leu (La Réunion), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Emile Y..., demeurant à Fort-de-France (Martinique), 6, Lotissement Les Pitons, 4 kms Route de Balata, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (1ère chambre

Si Tsaon, demeurant à Portail (Réunion), Piton Saint-Leu, 2°/ du syndicat des copropriétaires de la résidence "Ile de Frandre", dont le siège social est sis à Paris (19e), ..., pris en la personne de

André X..., demeurant 24, Les Coteaux de Stella, 97424 Piton Saint-Leu, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juin 1998, où étaient présents : M.

mésusage des mousquetons" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bertrand X..., alpiniste confirmé, a fait une chute alors qu'il escaladait, dans les Bouches-du-Rhône, une falaise équipée de pitons