Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR03412
2 juin 2010
2 juin 2010
Xavier, - A... Alain, - Z...
Source officielleciv2
6137216ecd580146773f3b4d
12 juin 1991
12 juin 1991
Pierre Marie A..., 2°) M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01787
29 septembre 2010
29 septembre 2010
Y..., à partir d'octobre 2003, de nombreux courriers électroniques, elle conteste avoir voulu créer un climat conflictuel et soutient avoir seulement cherché d'une part à obtenir de Monsieur Xavier Y.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02321
16 novembre 2011
16 novembre 2011
sur lui aucun contrôle disciplinaire, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1221-1 du code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir rappelé à bon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301358
12 novembre 2014
12 novembre 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné M. et Mme Xavier Y... à payer à M. et Mme Jean-Pierre Z... la somme de 1 882,12 euros toutes taxes comprises ;
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300200
11 février 2014
11 février 2014
François Xavier X... a longuement conclu le 17 mai 2011 ; qu'il a versé aux débats, dans le désordre, 113 pièces le 3 mai 2011, pièces le 17 mai 2011 et 16 pièces le 20 mai 2011 ; que le syndicat des copropriétaires
Source officielleciv1
613721f2cd580146773f8f36
2 juin 1993
2 juin 1993
Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lemontey, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Lombardi, de Me Odent, avocat de la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00860
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Xavier X..., M. Charles X... et M.
Source officiellecr
6137262dcd58014677423855
12 février 2002
12 février 2002
Xavier, - Y... Pierre-Luc, - Z...
Source officielleciv1
éance que M. Xavier Y... détientc/Mme Marie-José X
ECLI:FR:CCASS:2010:C101113
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Xavier Y... détient contre (elle) dans l'indivision consécutive à leur divorce, et d'avoir, en conséquence, validé le commandement de saisie immobilière (qu'il lui a délivré) " ; Attendu qu'il ne résulte
Source officielleciv2
613720fbcd580146773efffb
21 juin 1989
21 juin 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve A..., née Mary Sylvette B..., demeurant à Auxerre (Yonne), 2°/ Monsieur Alain A..., demeurant "Le Petit Bois
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01839
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Xavier X... et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00997
4 mai 2017
4 mai 2017
pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a rejeté l'ensemble des demandes de la société Electrolux France, à l'exception de celle tendant à l'annulation des pièces
Source officiellecr
613725fecd580146774221f8
19 juin 2001
19 juin 2001
MOLINIE, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Xavier
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ec9d
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, du 5 novembre 1999 qui, pour abus de confiance, détournement de fonds publics, faux documents administratifs et prise illégale d'intérêts
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdf9
20 mars 1991
20 mars 1991
Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv3
61372186cd580146773f47b0
3 juillet 1991
3 juillet 1991
Jean-François Z..., demeurant Chemin du Bois Camptal à Millery (Rhône), 2°) de M. Claude, Marcel, Robert Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372123cd580146773f1492
6 décembre 1989
6 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre X..., demeurant ... au Roi, à Bourges (Cher), en cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300884
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Jean-Pierre, Xavier, Maurice et Rodolphe X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100293
17 mars 2011
17 mars 2011
AUX MOTIFS QUE « Madame Marguerite X... épouse A..., Monsieur Bertrand X... et Monsieur Gérard X..., qui fondent leur demande sur les dispositions de l'article 1147 du code civil, reprochent à Maître Xavier
Source officiellePage 2 sur 32