Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

X..., invité dans la propriété de Mme Z..., a plongé dans la piscine, côté petit bain, et s'est blessé ; qu'il a assigné en responsabilité et indemnisation de son préjudice Mme Z... et son assureur, la

unique, pris en ses deux branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à l'association le Pavillon de la mutualité le remboursement d'une somme correspondant à des frais de petit

unique, pris en ses deux branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à l'association Le Pavillon de la Mutualité le remboursement d'une somme correspondant à des frais de petit

unique pris en ses deux branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à l'association le Pavillon de la mutualité le remboursement d'une somme correspondant à des frais de petit

unique, pris en ses deux branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à l'association Le Pavillon de la mutualité le remboursement d'une somme correspondant à des frais de petit

S... à une peine de sept ans d'emprisonnement ferme ; "aux motifs qu'en l'espèce, M.

instaurée par l'accord NAO 2011 entre les nouveaux salariés et les anciens salariés ; Attendu que, n'ayant pas formé devant la cour d'appel de demandes au titre des indemnités de petit-déjeuner, les

décelé par le docteur Y..., médecin légiste, l'ayant examiné au cours de sa garde à vue; que le territoire national ne devant pas devenir une terre d'asile pour les trafiquants de drogue étrangers, petits

[B] s'est d'abord exprimé à l'audience sur les faits qui lui étaient reprochés, indiquant « je n'ai jamais touché la petite ; les photos, oui, je reconnais » et qu'ensuite seulement le conseiller lui avait

..] , ont formé le pourvoi n° E 19-13.535 contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2019 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant à l'association Les fidèles de la petite

X..., alors, selon le moyen, que le contrat d'apprentissage ne faisait nullement référence à d'éventuelles indemnités de petits déplacements, et que la convention collective applicable des ouvriers du

du même Code, 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné le prévenu du chef d'atteintes sexuelles sur mineurs de 15 ans à la peine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'Union des petites et moyennes entreprises du 9e arrondissement de Paris (UPME du

époux X... font grief à la cour d'appel d'avoir rejeté leur recours sans rechercher autrement que par une interrogation laissée sans réponse si, compte tenu de leur aptitude à assurer la garde de leur petit-fils

cubes formant un cube à six faces de couleurs différentes et composées de neuf petits cubes chacune, sont attribuables uniquement au résultat technique ou utilitaire d'un casse-tête consistant à faire

prud'homale de demandes de rectification de ses bulletins de paye, à compter du mois d'avril 1996, afin que n'apparaissent pas les heures de délégation et de paiement d'une indemnité complémentaire de petits

délégation, de paiement du solde dû à titre de garantie de salaire en application de l'article 32 de la convention collective de la métallurgie d'Indre et Loire, et d'une indemnité complémentaire de petits