Paul, Antoine ZX..., demeurant à Alger (Algérie), Bal ..., 135°/ M.

X... par l'exposant au titre de ses débours et émoluments ; AUX MOTIFS QU'il est acquis que Me Antoine Paul Y... s'est constitué pour le compte de Jean-Michel X... dans le cadre d'une procédure d'appel

B..., Paul, Alexandre, Antoine, Mathieu D..., 2 ) Mme Anne-Marie X..., épouse D..., demeurant tous deux à Revinco Borgo (Corse), en cassation des arrêts rendus les 19 mars 1991 et le 19 août 1992 par

Bernard, Antoine, Paul X..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1992 par la cour d'appel d'Amiens (chambre civile, 1ère section), au profit de Mme Marie-France X..., née Y..., défenderesse à

Antoine, Paul B..., 3°/ M.

Antoine Paul X... avait acquis diverses parcelles ne permettait pas de les identifier par rapport à la parcelle devenue 837, d'autre part, que, par acte du 29 décembre 1975, M.

date du 12 juin 2002, qui, après relaxe des prévenus, Gérard Y..., Eliane Z..., épouse A... , Franck B..., Sylvie C... épouse D... , Jocelyne E..., Dominique F..., Marc G..., Roland H..., Michel I..., Paul

Jean-Paul, Georges, Antoine Z..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant de la SCI "Le Clos Chabeau" que de président-directeur général de la société anonyme "Distribution de la Plaine"

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en interprétation et omission de statuer formée par : 1°/ Monsieur Jacques, Antoine

Paul, Dominique B..., demeurant ... (12e), 13°) de Mme Julie G..., épouse Z..., demeurant ... à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), 14°) de Mlle Angèle, Marie G..., demeurant ... (12e), 15°) de Mme Marie

et ses sept enfants, Antoine- Paul, Anne- Marie, Quilicus, Léonard et Laure, tous cinq décédés sans postérité, Antoine- Jean, décédé en 1974 en laissant pour lui succéder Mme De A..., son épouse, et Antoine

(JEAN-PAUL) ; 2° Y... (ANTOINE) ; 3° Z...

Charles Paul D..., Antoine X..., Jean-Baptiste Y..., Augustin Y..., Benoît Z..., Julien C... et Simon X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait

et MOLINIE, de Me COPPER-ROYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MASSENA FINANCE, - LA SOCIETE ATHENA PAUL

deux filles, Mlle E... de Paul et Mme A... de Paul, épouse de M.

Marc-Antoine de B..., de Me Odent, avocat des consorts X... et de M. d'A..., les conclusions de M.

Jean-Antoine, - X... Paul, - X...

Antoine, Paul, Alphonse O..., 25°/ Mlle Christiane, Marie-Louise, Jeannine AS..., demeurant ensemble ..., 26°/ M.