Alain Geschwindermann, - M.

PIREYRE, président Arrêt n° 172 F-D Pourvoi n° E 18-24.019 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Saretco, de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M.

PIREYRE, président Arrêt n° 632 F-P+B+I Pourvoi n° Q 19-14.855 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA

PIREYRE, président Arrêt n° 520 F-D Pourvoi n° U 21-14.545 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Opteven assurances, de la SCP Foussard et Froger, avocat de MM.

PIREYRE, président Arrêt n° 1004 F-D Pourvoi n° W 21-11.902 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _______________

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

PIREYRE, président Arrêt n° 985 F-D Pourvoi n° Q 21-24.293 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

PIREYRE, président Décision n° 10516 F Pourvoi n° S 19-14.512 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE

Z... du chef de coups et blessures volontaires sur la personne de Michel X... et débouté celui-ci de son action civile ; "aux motifs que les frères Z... indiquent que l'un d'eux, Alain, a répondu à

Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'association Réseau environnement santé, et l'avis de M.

PIREYRE, président Arrêt n° 1274 F-D Pourvoi n° Y 19-12.195 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 19 juillet 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'INDRE sous l'accusation de viol, viol et

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Pantoum et M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1996, qui, pour entrave à l'exercice du droit syndical et atteinte à l'exercice régulier des fonctions

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Fulchiron, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société SCI Villa Tilli, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société [...] , et l'avis de M.