l'organisation de la préparation physique des patients et sa réalisation mais, en outre, des tensions que ce climat conflictuel entretenu par le docteur Y... avait créées au sein de l'équipe médicale qui oeuvrait

siège de la société, ainsi que deux mises en demeure ; que dans le même temps, la société BTPM, créée en août 1994 dans le but de continuer l'activité exercée par la société CMBT mise en sommeil, oeuvrait

. ; qu'il est décrit non seulement comme un trafiquant qui oeuvrait avec leur frère Abdelhak, mais comme le pourvoyeur de celui-ci en produits stupéfiants ; que, lors des débats d'audience, Mohamed Y..

de détention provisoire ou de rejet d'une demande de remise en liberté sans indice de culpabilité ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de la chambre de l'instruction que le mis en examen oeuvrait

dommages-intérêts, l'arrêt retient que le registre du personnel de la société Icam confirme l'inexistence de poste disponible la société employeur ne justifiant pas avoir contacté la société Ridec oeuvrant

qu'en retenant, pour analyser cette stipulation en clause de non concurrence illicite que son « libellé large et imprécis aboutissait en fait à interdire à Mme Catherine X... l'accès aux entreprises oeuvrant

l'opération d'enlèvement des éléments de l'armature métallique ayant supporté un plateau coffrant destiné à recevoir le béton, énonce que le matériel utilisé par Philippe Le Z... et les autres travailleurs oeuvrant

dès lors, il ne peut exclure sa propre responsabilité en soutenant qu'il agissait pour le compte d'une SARL dont il n'est qu'un employé alors que cette société est inconnue de tous les jeunes gens oeuvrant

peine de 4 mois d'emprisonnement pour des faits d'évasion commis en récidive en date du 22 juillet 2019, qu'il est mis en examen dans une procédure laissant apparaître une organisation criminelle oeuvrant

unique responsabilité ; qu'en l'espèce, la société Sirac Dijon offrait de prouver que le comptable mis à disposition se trouvait placé sous l'autorité fonctionnelle de l'entreprise utilisatrice et oeuvrait

l'automne 1996 des travaux de confection pour la société Design Sportswear spécialisée dans le prêt-à-porter et ayant recours à des sous-traitants (une cinquantaine pour 1997) ; que la société MBB qui oeuvrait

X... formait avec ses amis, marins confirmés, une équipe performante oeuvrant en commun pour mener le navire à la victoire dans une compétition de haut niveau ; Qu'en déduisant d'une activité coordonnée

artisan " et signataire d un contrat conclu avec son sous-traitant, travaillait en réalité directement et seulement pour elle, effectuant le contrôle quotidien de son installation d échafaudages, oeuvrant

MATINEE QU'IL AVAIT AGI PAR BRAVADE, EN SORTE QUE LES JUGES DU FOND ONT ENTACHE LEUR DECISION D'UN DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS ; MAIS ATTENDU QUE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A CONSTATE QUE RENOU, OEUVRANT

en contact directement ou indirectement » ; qu'en jugeant que cette clause constituait une clause de non-concurrence illicite car elle aboutissait à interdire au salarié l'accès à toute entreprise oeuvrant

Z... ait été technicien en électronique et en automatisme, il n'en résultait pas qu'il possédât la qualification et les connaissances requises d'un "monteur électricien oeuvrant dans une habitation", et

infraction aux règles sur la sécurité des travailleurs ; que le tribunal était saisi aussi d'une enquête préliminaire relative à un accident de travail dont fut victime Alain Y... alors que celui-ci oeuvrait

X... serait ainsi un homme oeuvrant pour un clan, et non pas pour l'Etat [...], qu'il a toujours servi ; que le désigner, qui plus est, comme un « des anciens du clan » de l'ex-dictateur, constitue une