Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc Michel Z

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 18 juillet 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre personne

Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2000, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 200 000 francs d'amende, a ordonné la publication

Michel, - Y...

Mickaël A..., ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Dépot pétrolier de Port la Nouvelle, l'avis de M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1997, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, 100 000 francs d'amende

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Edgard, - Y...Michel

Z... du chef d'abus de confiance et déclaré irrecevable la constitution de partie civile de Jean-Michel X... ; "aux motifs qu'à la suite du dépôt du bateau de Jean-Michel X... chez M.

Michel, - Y...

, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'André Y... est décédé le 21 janvier 1976, laissant pour lui succéder son épouse Geneviève B... et leurs deux fils, Jacques et Michel

compétences, ainsi que du pouvoir dont il disposait, n'a pas légalement justifié la décision " ; Sur le moyen unique de cassation produit pour Michel Y...et Michel Z..., pris de la violation des articles

Dipak, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 décembre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michèle Y... du chef de dénonciation calomnieuse

Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 avril 2000, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Michel X... du chef de harcèlement sexuel

formé par : - La Caisse CREDIT MUTUEL DE CANNES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1997, qui, après condamnation de Michel

modifié par la loi du 3 janvier 1975, et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Y... à payer à la SARL Charles Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 10 mars 2003, qui, pour association de malfaiteurs et infractions à la législation sur les stupéfiants en état

Michel, - Y... Frédéric, - Z... Fernand, - A...