Philippe C... de Saint-Michel, demeurant Le Petit X...

Michel R... demeurant n° 4, Le Chêne, Gauville La Campagne, Evreux (Eure), 21°/ M. Jacky V... demeurant lieudit "La Rivière", Les andelys (Eure), 22°/ M.

Abdelkrime Q..., demeurant 6, place J.B Cornet à La Grand Croix (Loire), 12°) M. Bardane YQ..., demeurant 28 Crêt de l'Oeillet à Saint-Chamond (Loire), 13°) M.

Michel YW..., demeurant et domicilié à Wattignies (Nord), ..., 27 / M. Jean YM..., demeurant et domicilié à Mouvaux (Nord), ..., 28 / M.

X... en confrontation et lors de son interrogatoire du 22 décembre 1998 se borne à indiquer avoir obtenu d'André Y... les coordonnées d'" A... " et des commanditaires du " Chesnay ", sans qu'il ait été

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7 chambre, en date du 31 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre la première du chef de destruction volontaire d'un

Michel ZL..., demeurant Le Sept à Saint-Genest Malifaux (Loire), 24°) M. Jean-Claude XM..., demeurant ..., 25°) M. Mahfoud ZH..., demeurant ..., 26°) M.

Jean-Luc XO..., domicilié rue du Long Cornet, Annezin, Béthune (Pas-de-Calais), 6°/ M. Alphonse XK..., domicilié ..., 7°/ M. Philippe A..., domicilé ..., Notre Dame de B...

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rol Lister EAC, dont le siège est actuellement à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., zone industrielle de la Haie des Cognets

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 18 novembre 1999 qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis,50 000 francs d'amende

les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIST Michel

dénommée pour subornation de témoin, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire de Michel

X... ait eu des rapports répétés et multiples depuis l'âge de 9 ans ; que, si Michèle X... a déposé plainte en 1990, elle avait antérieurement dénoncé les faits à B...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2001, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000

premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 114, 145-1, 198, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable le mémoire que l'avocat de Michel

Michel B..., demeurant à Annecy (Haute-Savoie), ..., pris ès qualités de syndic au règlement judiciaire de la société anonyme compagnie française du groupe Jossermoz, 6°/ de M.

Pierre, Michel, Henri EN..., demeurant à Paris (19e), ..., 278°/ M.

X..., Laurent E..., Daniel L... et Rachel M... ; que la retranscription intégrale de ce carnet serait, selon Michel X..., susceptible de comporter les coordonnées de N... et de I... ; qu'on ne voit pas