Immeuble Les Quadrants, 3, avenue du Centre, 78881 Saint-Quentin-en-Yvelines, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Metin

impôts, que les sièges sociaux des sociétés SAS Monceau 3, SAS Artepierre 4 et SAS Bienfaisance 1 sont logés dans les locaux professionnels des sociétés Baticrédit et Foncière Parixel sis 16, avenue de Messine

X... devait montrer, dans ses conclusions devant la cour d'appel, notamment à l'aide du rapport Messina, que la société n'avait pas subi de pertes d'exploitation autres que celles résultant des incidents

Quentin Z..., demeurant ..., 2 / la société Melin entreprise, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section

Menport du chef de subornation ; "aux motifs que "Me Meisner, avocat de la partie civile, a déposé, le 27 mars 2003, au greffe de la chambre de l'instruction, un mémoire visé par le greffier, communiqué

(Pau, 8 septembre 1994), qu'engagé le 26 novembre 1952 par la société Fonderie Messier en qualité d'employé aux écritures, M.

attaqué (Paris, 1er octobre 1997) , que la société Anglo Irish Beef Processors International LTD (société Anglo-Irish) s'est engagée à expédier d'Irlande en Irak de la viande de boeuf, via le port de Mersin

demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Idées 54, dont le siège est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 3 / de la société Messina

utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Seurlin Immobilier représentée par son président Maxime X..., immatriculée à Paris le 9 mars 1989 a son siège social 28 avenue de Messine

de procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jacques X... coupable, en qualité de gérant de fait de la SARL Société Climatique Messine

Metin, 1 ) contre les arrêts n° 253 et 256 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 28 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation

Cardon et Messias conseillers, sans mentionner la composition lors du délibéré et indique que la décision a été lue par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ignazio Messina et C.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 95-13.830 formé par la société Engrenages réducteurs Citroën Messian X.

Michel J..., demeurant ... à Messines (Belgique), 44°) M. Diego K..., demeurant 9, Dorp à Voormezele (Belgique), 45°) M. XD... Coupe, demeurant ... à la Gorgue (Nord), 46°) M.

différents débiteurs au profit de la Banque Scandinave Tuffier, qui a changé de dénomination pour devenir la société Alter Banque ; que cette banque a été absorbée le 31 décembre 1991 par la Banque de Messine

au peuple d'Israël centre messianique (TMPI), dont le siège est [...] , 2°/ à la société NS Partner, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Grenke location, société par actions simplifiée, dont

à Paris 8ème, dans les locaux professionnels et leurs dépendances occupés en droit et/ ou en fait par les sociétés SARL Lambart Productions et/ ou la société Artlamb Production LTD sise 2 avenue de Messine