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30 résultats pour « Maxime BOULARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02148

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Boyer, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société CGI France, de Me Balat, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00848

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Journal officiel
Ventes et cessions

LE DISQUE BLEU, DECHAMPS, MARCOTTE, Marie-Thérèse, Amélie, Maxime, Frédéric, BOULARD

SIREN 489680603GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

15/08/2008

Voir →

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat du directeur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300376

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

IO... et de Mme ML..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société European Homes, et après débats en l'audience publique du 12 mai 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00430

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

à intervenir, l'huissier désigné convoquera : messieurs Alain Y..., Gilbert Z... et Jacques X..., la Fédération Générale CFTC des transports et la Confédération CFTC et le séquestre, Maître Claude-Maxime

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300956

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Pronier, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société BTSG, ès qualités, de la SCP Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00429

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Maxime X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200590

Cassation

18 mars 2010

18 mars 2010

16 suivant, et la thèse du fournisseur : faute de conduite (de l'aciériste) imputable à un défaut de réfrigération, que la dégradation par brûlure révèle que la température atteinte par la manchette (maxi

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00654

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Contamine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Madag, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Domia Group, l'avis

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CC

cr

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

pu n'être que momentanée, ce qui explique que l'expert qui l'a examiné n'en ait pas constaté l'existence ; qu'enfin le fait qu'un autre homme (qui n'a pas été identifié) ait parfois accompagné la "boulangère

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00173

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

droits de laquelle vient la société Apple Operations International Limited, Apple Europe Limited, Apple Inc., Apple Sales International Limited et Apple Operations International Limited, de la SAS Boucard-Capron-Maman

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