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47 résultats pour « Maurel Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372468cd580146774153f6

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Jeanne X... est décédée, le 1er février 1994, laissant pour lui succéder ses quatre fils, Marcel

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CC

comm

613723bbcd5801467740d6ed

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

; que la cour d'appel qui, pour déclarer irrecevable leur communication de pièces, a retenu que ces pièces n'avaient pas été produites en réplique à la communication de pièces nouvelles par les intimées

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200682

Cassation

1 juillet 2021

1 juillet 2021

[K] [U], intimés sur l'appel principal de M.

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CC

cr

M. Y... rapporte que la jeune fille voulait porter plaintec/Philippe X

6137261dcd580146774230f6

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

." car "elle ne pouvait pas sortir" et qu'elle "voulait porter plainte pour coups et blessures sur mineur car elle avait appris que ce n'était pas son père biologique" et qui fait état des rapports intimes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100711

Cassation

17 juin 2015

17 juin 2015

avocat, la SCP Spinosi et Sureau, pour avoir déposé sans mandat, le 22 mai 2014, un acte de désistement total du pourvoi au lieu d'un désistement limité à la seule société civile professionnelle Popineau-Marel-Popineau-Rocca-Ah-Fenne

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CC

cr

6137261ccd58014677423021

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

, 3ème chambre, en date du 21 mars 2003, qui les a déboutés de leurs demandes et condamnés à des dommages et intérêts, sur le fondement de l'article 472 du Code de procédure pénale, après relaxe de Maurice

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cr

61372695cd58014677426c23

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

Maurice, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat, séquestration

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CC

cr

613726a4cd58014677427507

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

Catherine, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006 , qui a débouté la première de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques DE X... et de Marcelle

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101070

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

C... à la banque MARTIN MAUREL au profit de Corinne Y...) et le 20 septembre 2006 (pour la facture " contentieux pénal ", ordre de virement de M.

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soc

61372490cd58014677416871

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

employeur devenant alors la société "Euromarché SA Destrellan, centre commercial régional de la Guadeloupe", société du Groupe ; qu'une nouvelle mutation lui a été notifiée en mars 1994 "pour l'Ile-Maurice

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10509

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

les besoins du procès; que le jugement l'ayant débouté de son action et de l'intégralité de ses demandes sera en conséquence confirmé ; que le caractère abusif de son action n'étant pas démontré les intimés

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cr

édure suivie, sur leur plaintec/M. Daniel Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01301

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Maurice X..., - M.

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cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

avait tellement conscience qu'il s'agissait d'opérations de cavalerie que n'ayant pas les mêmes liens "privilégiés" avec Philippe B... et Maurice A... que les dirigeants de la Chase Manhattan Bank, il

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Maurice Simon, par arrêt du 25 juin 1987, et ce jusqu'en 1990, date à laquelle il a été remplacé par M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02165

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

les divers intervenants et spécialistes du nouveau SI, tant qu'internes qu'externes du groupe, et vous n'avez pas cherché à échanger avec eux pour vous former-Vous avez reçu diverses procédures et manuels

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cr

613725f3cd58014677421c6a

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

par des services et menus travaux, puis à partir de 1989 à Marc F... qui intervenait comme homme à tout faire ; qu'il n'est pas contesté avoir rémunéré généreusement les services rendus par les deux intimés

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01074

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

appel principal, ne demande pas dans le dispositif de ses conclusions, ni l'infirmation, ni l'annulation du jugement, la cour ne peut que confirmer le jugement entrepris ; que réciproquement, lorsque l'intimé

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cr

613726a7cd580146774276b2

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Le B..., Jeanne Le C..., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N.

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cr

éclaré qu'il résulte de l'information charges suffisantesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01108

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Marcel E..., le compagnon de sa mère depuis dix-huit ans, de Mme D..., sa collègue et amie, de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03298

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Z... à son égard, disant qu'il lui avait fait des caresses manuelles dans le dos, l'avait déshabillé, l'avait caressé sur ses parties intimes, lui avait fait "des bisous sur les testicules, le zizi et

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