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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372354cd5801467740863b
8 juin 1999
8 juin 1999
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Auvergnats du Triadou, société à responsabilité limitée, dont le siège est RD 17 Le Triadou, 34270 Saint-Mathieu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51540
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50769
24 mai 2023
24 mai 2023
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51411
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50501
22 février 2023
22 février 2023
Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100320
20 mars 2014
20 mars 2014
- Mathilde. - Et tu es fan de qui Mathilde ? - De mon papy. - De ton papy, il est gentil ton papy ?
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300796
21 juin 2011
21 juin 2011
L'assemblée générale s'est tenue et il ressort de son procès-verbal que la SCI 42 Faubourg du Temple était représentée par M. « MATHIEU MATHIAS Z... », ce copropriétaire ayant par ailleurs été désigné
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50713
27 mai 2021
27 mai 2021
Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00406
9 mars 2022
9 mars 2022
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme [M] [S], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50768
22 juin 2022
22 juin 2022
Turcey, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleciv1
60794bcb9ba5988459c43eba
3 janvier 1979
3 janvier 1979
ET MATHILDE X... ONT ASSIGNE C... FERNAND X... ET LEON X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00423
6 avril 2022
6 avril 2022
Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme [W] [D], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50444
6 avril 2022
6 avril 2022
Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00749
9 juillet 2013
9 juillet 2013
X..., le bureau de contrôle Apave, et les entreprises ayant réalisé les travaux : la SA Mathieu, la SARL Seima et l'EURL GMS ; Sur les premier, deuxième, troisième, quatrième moyens et le cinquième moyen
Source officiellecr
613725efcd58014677421a80
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Jacqueline, Jean-Mathieu M... " et " A... Sophie " (pièce 3-3) ; que Jacqueline O...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01354
23 juin 2010
23 juin 2010
Quant au troisième grief, la Société Safety Kleen démontre qu'elle a adressé le 2 juillet 2002 à Matthieu X... un avertissement à propos des contrats inactifs à résilier, ce dont Matthieu X... a pris bonne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00407
9 mars 2022
9 mars 2022
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme [K] [R], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50032
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : Z 22-16.739 Demandeur(s) : la société Mathilde B laboratoire cosmétique et dermatologique Avocat(s) : la SCP Zribi
Source officiellesoc
61372659cd58014677424dff
12 février 1997
12 février 1997
Mathieu X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1993 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de l'association Laïque de Gestion des Etablissements de l'Enfance
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740edbe
4 décembre 2001
4 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Malrieu Distribution, société anonyme, dont le siège est Bel Air, 12032
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