juges qui y participent, ne peut assister au délibéré ; Attendu que selon les mentions de l'arrêt attaqué étaient "présents lors des débats et du délibéré" : le président Hugues, les conseillers Lelièvre

juges qui y participent, ne peut assister au délibéré ; Attendu que selon les mentions de l'arrêt attaqué étaient "présents lors des débats et du délibéré" : le président Hugues, les conseillers Lelièvre

peut assister au délibéré ; Attendu que, selon les mentions de l'arrêt attaqué, étaient "présents lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Henri Hugues ..., Conseillers : Messieurs Lelièvre

approuvé le même jour par l'Assemblée générale de la SCP BEGEAULT BEAUCHARD & Associés qui a constaté la fusion-absorption ; qu'il s'ensuit qu'à la date du 25 mars 2004, la SCP GIBERT LEFEVRE GARRIGUES

pourvoi formé par la société Gestaful, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Lefèvre

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 3-2 et 6-3 du contrat-type général applicable aux transports publics de marchandises approuvé par le décret du 14 mars

été élu, un administrateur provisoire, désigné par ordonnance du président du tribunal de grande instance, a convoqué une assemblée générale laquelle a, le 18 novembre 2008, élu la société Foncière Lelièvre

sa requête et son mémoire, et dont il résultait, du fait de la proximité dans le temps entre la découverte des faits nouveaux et la perquisition litigieuse et du rapprochement fait par l'inspecteur Lelièvre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchisserie Lefevre, société à responsabilité limitée, dont le siège

(Hauts-de-Seine), 3, villa Emile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de M.

Lelièvre et Toulza, substitut général : M.

Patrice Lefevre, 7 / à Mme Lefevre, 8 / à l'Association foncière de remembrement de Passy, 9 / à M.

établi par la société Ronzat, aux termes de laquelle "au cas où les travaux du présent devis ne seraient pas terminés le 30 juin, une indemnité de 1 000 francs par jour sera consentie à la société Lefevre-Lemoine

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société GAN assurances IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société la société Lefevre

société Norell Aménagement, dont le siège social est à Paris (16ème), ..., 4°) de l'entreprise Bouyer, dont le siège social est à Conflans Sainte-Honorine (Yvelines), ..., 5°) de l'entreprise Lefevre

X..., comparant, traduites par Mme Rouzet-Lelièvre interprète en anglais, agréée par la Cour de Cassation, les conclusions de M. l'avocat général Finielz, le demandeur ayant eu la parole en dernier ;

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Journe et Lefevre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Sainte-Savine (Aube

98800 Nouméa, 6 / de la société Najebe, dont le siège est ..., Robinson, 98810 Mont Dore, 7 / de la compagnie AXA assurances, dont le siège est ..., 8 / de la compagnie d'assurances PFA Véron-Lefèvre