.) ; que Laurence Y... a présenté un certificat médical relevant une légère rougeur à la joue droite, pour sa part Françoise Z... présentait un certificat médical relevant une érosion de la face et du

Patrice Y..., demeurant "Les Rochettes", à Dompierre-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre), au profit de M.

Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Bignon, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

Laurent, - Y...

SOCIETE FIGEAC HOLDING, - LA SOCIETE EXVRO BV, - LA SOCIETE MERCHANT BV, - LA SOCIETE HOPERNI BV, - LA SOCIETE CHINIAN BV, - LA SOCIETE FINNISH INTERNATIONAL ESTATE BV, - LA SOCIETE ROUET

Laurent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 décembre 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE ET MARNE sous l'accusation de violences

société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me GARAUD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Laurent

, dans le litige l'opposant à la société Laurence Van de Walle, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Charlotte, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 19 mai 1998, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention au Code de la route

André X..., demeurant "Les Mas Laurentins", villa Capucine, avenue des Pugets, à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), 8 ) de M.

Paul May, domicilié [...] , 5°/ à la société Olvier May, Madhjouba Boukhors et Laurence Rochette, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2005, qui pour refus de se soumettre aux vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique

Nazarène X..., demeurant Saint-Georges Claix à Roullet (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de l'Orchestre

Marc X..., demeurant Montée Tartanne, Gendarmerie Nationale, 13790 Rousset-sur-Arc, 2°/ du COFIDIS et CETELEM, Neuilly Contentieux, dont le siège est 17, bis ..., 3°/ de la Caisse régionale de crédit

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1999, qui, pour mise en danger délibérée d'autrui, homicide involontaire et blessures involontaires par

Guichainville, 25 / de Mme Mauricette Joly, demeurant 1, rue de l'Industrie, 27930 Gravigny, 26 / de Mme Joëlle Jumeaucourt, demeurant cité de Boisgelin, 27170 Beaumont-le-Roger, 27 / de Mme Laurence

la violation de l'article L. 234-13, alinéa 2, du Code de la route, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Laurent X... à une suspension de son permis de conduire pendant 1 an

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 septembre 1998, qui, pour conduite malgré interdiction d'obtenir la délivrance d'un permis de conduire, l'a condamné