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168 résultats pour « Jorelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372093cd580146773ebdae

Cassation

9 mai 1975

9 mai 1975

ENTRE LEURS DEUX ENFANTS, JOEL ET JOCELYNE, EPOUSE PIQUET, LA COUR D'APPEL A, PAR L'ARRET ATTAQUE, ORDONNE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE AU PROFIT DE JOEL Y... X...

Source officielle
CC

cr

6079a8099ba5988459c4ba66

Cassation

6 novembre 1978

6 novembre 1978

ET JOEL X...

Source officielle
CC

soc

6137231bcd5801467740584d

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet d'expertise Joret Gérald, dont le siège est ... en Brie, en cassation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01582

Cassation

12 décembre 2023

12 décembre 2023

[G] [H], [R] [O], [T] [J], [I] [Y], [W] [E], les sociétés Saint-Lo, Joret, La Quenaudière, Emile Saint, Laroze et fils, Pierric Neel, La Bergerie ont présenté, par mémoire spécial reçu le 29 septembre

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c404a0

Cassation

29 mars 1973

29 mars 1973

NE PEUT ETRE RETENUE QUE SI LES FAUTES, IMPRUDENCES OU NEGLIGENCES INVOQUEES A LEUR ENCONTRE, SONT ETABLIES PAR LE DEMANDEUR A L'INSTANCE ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE JEUNE JOEL

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51181

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

[B] [J], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Joel Mauger consultant, 2°/ à la société MMA Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Covéa

Source officielle
CC

soc

6079b0d89ba5988459c50476

Cassation

10 juin 1982

10 juin 1982

EN RAISON DE LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS N° 80-40472, 80-40473 ET 80-40474, FORMES AVEC LE MEME MOYEN PAR MLE JOELLE X..., MM JEAN-YVES Y... ET JEAN-CHRISTIAN Z...

Source officielle
CC

civ2

607941059ba5988459c3ff5e

Cassation

9 février 1972

9 février 1972

PREMIER DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE Y..., BLESSE AU COURS D'UNE COLLISION SURVENUE ENTRE LE CYCLOMOTEUR, A L'ARRIERE DUQUEL IL AVAIT PRIS PLACE, PILOTE PAR JOEL

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51172

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

[Y] [H], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Joel Mauger consultant, 2°/ à la société MMA Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Covea

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c64a

Cassation

26 avril 1984

26 avril 1984

JOEL, - Z...

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e4d2

Cassation

21 octobre 1971

21 octobre 1971

CAUSE UNE FAUTE DE LA VICTIME, A DEFAUT DE TOUTE PRECISION SUR LE COMPORTEMENT DE CELLE-CI ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 20 AOUT 1968, X..., VOULANT PILOTER UN AVION DE TOURISME JODEL

Source officielle
CC

civ2

607943609ba5988459c421e1

Cassation

6 octobre 1976

6 octobre 1976

JOELLE MAHE, LAQUELLE SORTAIT D'UNE VOIE COMPORTANT UN SIGNAL STOP, SE DEPORTA SUR LA DROITE EN FREINANT ET ALLA DANS LE FOSSE ; QU'IL A, PAR CITATION DU 2 AVRIL 1974, DEMANDE, SUR LE FONDEMENT DE

Source officielle
CC

civ2

607940e89ba5988459c3f95b

Cassation

16 décembre 1970

16 décembre 1970

FUT BLESSEE, AINSI QUE SON FRERE JOEL X... QU'ELLE TRANSPORTAIT ET QUE L'AUTOMOBILE SUBIT DES DEGATS; QUE LES EPOUX Y... ET Z...

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55e04

Cassation

17 février 1977

17 février 1977

ET DONT LA RESPONSABILITE INCOMBAIT A JOEL X..., UN JUGEMENT DU 21 NOVEMBRE 1967, DEVENU DEFINITIF, STATUANT APRES QUE DIVERSES EXPERTISES EURENT MIS EN EVIDENCE LA PERSISTANCE CHEZ DAME Y...

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CC

cr

6079a8999ba5988459c4e340

Cassation

4 mai 1973

4 mai 1973

(JOEL), 7° FEMME A...

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CC

civ2

6079411a9ba5988459c40481

Cassation

10 janvier 1973

10 janvier 1973

AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QUE COMME TUTRICE DE SES ENFANTS ENCORE MINEURS, JOELLE, YOLAINE, GHISLAINE ET FRANCOIS ONT, SUR ASSIGNATIONS EN REPRISE D'INSTANCE QUI LEUR ETAIENT DONNEES PAR LES INTIMES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300697

Cassation

8 juin 2011

8 juin 2011

Il est fait grief à l'arrêt D'AVOIR, en confirmant le jugement entrepris, débouté la SCI JOEL et la SCI VIGNALE de l'ensemble de leurs demandes ; AUX MOTIFS QUE « c'est par de justes motifs que la Cour

Source officielle
CC

cr

6079a8129ba5988459c4bc83

Cassation

24 février 1982

24 février 1982

JOEL, A... CHRISTIAN, B... WILLIAM, C... CHRISTIAN, D... PATRICK ?

Source officielle
CC

cr

6079a8129ba5988459c4bc90

Cassation

2 mai 1983

2 mai 1983

JOEL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 4 MARS 1982, QUI, POUR EXPLOITATION DE PLUS D'UN DEBIT DE BOISSONS DE LA QUATRIEME CATEGORIE ET POUR DIVERSES

Source officielle
CC

civ1

60794b759ba5988459c432f9

Cassation

30 mai 1985

30 mai 1985

SERGE ET JOEL ET SA D...

Source officielle

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