. ; que si la fracture temporale gauche, la fracture occipitale et la fracture du rocher droit apparaissent compatibles avec le choc de la tête de la victime chutant en arrière sur une jardinière de pierre

, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 2°) la Caisse d'allocations familiales (CAF) de La Roche-sur-Yon, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3°) la Caisse primaire d'assurance

Jean-Pierre Serezat, 72°/ de M. Jean Stopar, 73°/ de M. René Tartry, 74°/ de M. Jean-Michel Vexenat, 75°/ de M. Philippe Villemin, 76°/ de Mme Jacqueline Viremot, 77°/ de M.

Jean-Pierre XE..., demeurant aux Brandes à Mareuil-sur-Belle (Dordogne), 36 / de Mme Josiane XF..., demeurant ... à Ruelle (Charente), 37 / de M. Didier XI..., demeurant ...

Jeanne, déléguée du personnel à l'usine Esswein, demeurant à La Roche sur Yon (Vendée) Les Ajoncs ; 15°) Monsieur P...

Pierre C..., demeurant ... à la Roche-sur-Yon (Vendée), 5°) M. Guy B..., demeurant ... à la Roche-sur-Yon (Vendée), 6°) M. Christian I..., demeurant ... à la Roche-sur-Yon (Vendée), 7°) M.

Constantin O..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 13°) M. Arsène O..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 14°) M.

Jean-Pierre B..., demeurant à Dompierre-sur-Yon (Vendée), ..., 7 / de Mme N...

Pierre Y..., aux droits duquel vient M. Jean-Michel E..., suite à un acte de vente, 3°/ M. Georges A..., 4°/ M. Michel R..., 5°/ Mme Nicole G..., 6°/ M. Patrick N..., 7°/ M.

est ... à la Roche-Sur-Yon (Vendée), 2°) La Caisse d'allocations familiales de la Roche-Sur-Yon, dont le siège est ... à la Roche-Sur-Yon (Vendée), 3°) La Caisse primaire d'assurance maladie de la

garçon qui a sauté sur un rocher surplombant le bouillonnement d'eau, hors du trajet normal lui permettant de puiser de l'eau ; qu'en raison de l'âge de Jean-Stéphane, les moniteurs n'étaient pas tenus

Jean-Pierre I..., demeurant ... Lannion, 14°/ de Mme Martine J..., demeurant ..., 15°/ de Mme Josiane Garcia XE..., demeurant ..., 16°/ de Mme XA...

Y... en date du 03 juillet 1992 ; qu'il ne résulte d'aucune pièce du dossier la preuve d'une coexploitation des terres entre l'EARL des Roches et la société GPT des Roches, observation faite que, le 18

André Pierre Sugier, - Mme Sabrina Roche, - Mme Michelle Brugeaud, - Mme Roselyne Commier, - Mme Marie Josée Pardini, - M. Jean Manna, - M. Pierre Gatto, - M.

Jean-Pierre, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de POITIERS, en date du 18 mai 2005, qui a confirmé la décision du juge de l'application des

Jean-Pierre O..., demeurant ..., 23 / M. Christian P..., demeurant 116, chemin du Hameau de Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux, 24 / M. Christian Q...

Aux termes de ses conclusions, par les pièces qu'il verse aux débats, Jean-Marie K... soutient qu'il existe entre ces deux sociétés une confusion d'intérêts, d'activités, de direction conduisant à une

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles ROCHER CAP DE RIVE, dont le siège est à Château-Rocher-Bellevue, Saint-Magne-de-Castillon