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108 résultats pour « Jean-Christophe BAR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90310

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : R 22-13.626 Demandeur : la société Ban Thaï Spa Défendeur : Mme [U] Requête n° : 1086/22 Ordonnance : 90310 du 9 mars

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90309

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : Q 22-13.625 Demandeur : la société Ban Thaï Spa Défendeur : Mme [N] et autre Requête n° : 1085/22 Ordonnance : 90309

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90307

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : N 22-13.623 Demandeur : la société Ban Thaï Spa Défendeur : Mme [B] Requête n° : 1083/22 Ordonnance : 90307 du 9 mars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO17018

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Christophe F..., domicilié [...]                      , 9°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721abcd580146773f5df5

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Christophe XF..., demeurant ... (Nord), 18°) M. Yves XG..., demeurant ..., 19°) Mme Jacqueline XH..., demeurant ... St-Maur, Croix du Bac à Steenwerck (Nord), 20°) M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10037

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Christophe Y..., n'est pas caractérisé alors qu'à la date du cautionnement, certes M.

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406bb1

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Jean-Claude Y... , demeurant ..., 2 / de France Télécom, dont le siège est 305, boulevard du Président Wilson, 33065 Bordeaux Cedex, 3 / de la société Lyonnaise des Eaux, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d747

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

Jean-Christophe, l'association Jules Verne Aventure, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 19 mai 1999, qui a déclaré les trois premiers irrecevables en

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90347

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [B] épouse [X], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, la société DCLA Management, exerçant sous l'enseigne "Le Coco Bar

Source officielle
CC

cr

ROUEN, du 3 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Charles B

61372597cd5801467741f0db

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Carl (qui affirme que Charles B... a porté un coup de pied à Jean-Pierre Z...), et ceux de Christophe Z...

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cr

61372635cd58014677423c94

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

"Oscar X... se borne à soutenir qu'il s'était fié aux déclarations de personnes proches de Jean-Christophe Y... et aux documents qui lui ont été remis aux mêmes fins, mais il ne démontre ni même n'allègue

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110654

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Jean-Michel RR...

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CC

other

60793b3a9ba5988459c3c619

Cassation

11 septembre 2006

11 septembre 2006

Pour établir qu'il n'a pas pu participer aux faits, le requérant verse aux débats une attestation d'un agent de sécurité du bar " Le Rivoli ", Jean-Paul F..., non datée, dans laquelle celui-ci indique

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02322

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

X..., salarié de la société Barrier et Mme G..., présidente de la société Barrier et qui sera signataire de la lettre de licenciement ; que pour considérer que cette mention n'était pas le reflet de la

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civ3

613721e4cd580146773f8828

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Jean-Christophe, demeurant 14, Jardin de Beaune Semblançay à Tours (Indre-et-Loire), pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société anonyme Rigault Industries, dont le siège social est à La Riche

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10090

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

, rejette la demande formée par les sociétés Argura conseil international immobilier et Ile Barbe et les condamne à payer à MM.

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civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Jean-Michel XC..., demeurant ..., 21 / Mme Martine XW..., demeurant ..., 22 / M. Christophe O..., demeurant ..., 23 / M. Daniel M..., demeurant ..., 24 / M.

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soc

613721fccd580146773f9478

Cassation

9 décembre 1993

9 décembre 1993

(Charente-maritime), et actuellement rue Jean Guillot à Saint-Christophe-des-Bardes (Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11297

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

et Maximilien D... ensemble j'ai pu assister à des mésententes ayant conduit à des disputes pendant le travail » ; que ces attestations rédigées en des termes vagues et imprécis ne permettent pas de Jean-Christophe

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CC

soc

613720d7cd580146773eed51

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

BOURGEOIS, demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 6°) Monsieur Jean-Pierre D..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 7°) Madame Monique E..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 8°

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