Antoine Z..., ès qualités de directeur général de la société anonyme HSD Castel Jacquet, demeurant Tour Manhattan Cedex 21, 92095 Paris-La Défense 2, 3°/ de la société HSD Castel Jacquet, société anonyme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Jacquot, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Jacquet PREMIER MOYEN DE CASSATION La SARL JACQUET fait grief

X..., ingénieur-conseil, se réservant la maîtrise d'oeuvre de l'opération ; qu'ils ont confié la fourniture et la pose des menuiseries extérieures à la société Jacquet et Devaux, laquelle s'est approvisionnée

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Cémoi confiseur, anciennement dénomée établissements Jacquot

Z..., Arnould, Jacquet, Jalouneix et Carret; Attendu que le directeur régional des affaires sanitaires et sociales fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'il résulte des

fausse de véhicule garanti, sans aviser le contractant Foissy de l'état réel du véhicule" ; "au motif pris "qu'il est établi, tant par les pièces produites que par les déclarations concordantes de Jacquemart

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jacquet

n'avoir pas renoncé, l'employeur a saisi le conseil de prud'hommes de demandes tendant à faire obligation au salarié de justifier sous astreinte de sa démission de l'emploi qu'il occupait à la société Jacquet

, domicilié en ses bureaux ...Université, 75007 Paris, et ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par le tribunal de grande instance de Vesoul, au profit de la société Moulin Jacquot

devenant la holding du groupe JACQUART tandis qu'une nouvelle entreprise était créée, la société JACQUART ASSOCIES DISTRIBUTION, en vue d'assurer la vente des produits élaborés par ALLIANCE CHAMPAGNE

l'article y apparaît mêlée à la fois des scandales financiers, à des spéculations sur les pierres tombales, à des tractations financières douteuses, au détournement ou au vol d'oeuvres d'art du Musée Jacquemart-André

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE AGGLOMERATION MANSUY, MONTE SUR SON CYCLOMOTEUR, ENTRA EN COLLISION AVEC JACQUART QUI, EGALEMENT SUR UN CYCLOMOTEUR

société Mattei, assurée auprès de la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, et, depuis lors, en liquidation judiciaire, a été chargée du lot "maçonnerie-couverture" ; que la société EURL Jacquet

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, qu'invoquant la violation d'une convention de concession exclusive la liant à la société Jacquart

Paul Y..., 2°/ Mme Y... née X..., demeurant ensemble à Mouries, 13890 Le Mas de Jacquet, 3°/ la société civile immobilière (SCI) Le Mas de Jacquet, dont le siège est ..., en cassation de deux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pain Jacquet biscottes, dont le siège est ...

[I] [N], 2°/ à Mme [E] [F], épouse [N], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société SPL, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Stoven Jacquart