Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 1998, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs

Hugues, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 17 décembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

que cependant ces promesses ne se réalisaient pas ; que les conditions climatiques en France ne permettaient pas le développement annoncé ; que l'assistance technique était quasi-inexistante ; que l'humus

Jean-Hugues, - X... Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Hugues, partie civile, 1 ) contre l'arrêt n° 978 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 27 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des

X..., mandataire liquidateur, que pour la somme de 86 247,99 francs, ramenée ultérieurement à 43 777,10 francs, suite à la vente par la SCP Hours-Hugues de Valaurie d'un camion "Mercedes type 407", objet

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui, après avoir relaxé Hugues A... du chef de dénonciation calomnieuse, a débouté

Hugues, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 14 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage,

Hugues, - Y...

Hugues, - Y...

Hugues Y..., dont il avait acquis à perte le fonds de commerce ; qu'en reprochant à M.

, qu'une somme de 35 millions de francs CP, a été abusivement distraite de la trésorerie de la SA SEPH, sous couvert du cabinet PSC faisant écran, au seul profit de Julien X..., Roland B... et Jean-Hugues

DE CHAMBORD Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2001, qui, pour recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé, les

[Z], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Mod-Hus architectes, et l'avis de M.

Henri-Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies), au profit : 1 / de Mlle Laure X..., demeurant ..

X... a été engagé en 1981 par la société Christensen Diamond products company France, à laquelle ont succédé la société Christensen, puis la société Baker Hugues Inteq France ; qu'il exerçait en dernier

des déclarations du témoin Rosalie E... que ce dernier a effectué un demi-tour sur le boulevard sans avoir mis son clignotant ; qu'il résulte de l'enquête et notamment du témoignage du 25 mars 1998 d'Hugues