Hubert X..., demeurant ...

Humbert X... a formé opposition au paiement de deux chèques qu'il avait tirés sans indication de bénéficiaire, pour des montants respectifs de 77 220 francs et 25 560 francs, sur le compte joint dont il

professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ

pourvoi formé par Mme Yvonne X..., divorcée Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit de Monsieur Hubert

Hubert Z..., ayant demeuré ... aux Plantes, 67000 Strasbourg, décédé, aux droits duquel vient Mme X..., son épouse, 2 / de Mme Y...

..., AUX MOTIFS QU'« à la suite d'un accident de la circulation dont il fut victime le 29 novembre 1988 et sur la base d'un rapport d'expertise du Docteur B..., daté du 5 juillet 1989, Monsieur Hubert

Tayeb, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui, pour tentative d'exportation de capitaux sans déclaration, l'a condamné à 3 018 930 francs

Roger CP..., demeurant à Maizières-les-Metz (Moselle), ..., 112°/ de Mme Christiane CS..., demeurant à Saint-Hubert (Moselle), ..., 113°/ de DN...

HUBERT, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE METZ, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 10 MARS 1983, QUI, APRES RELAXE DE Y...

Hubert X..., 2 / de Mme Elisabeth X..., demeurant ensemble ...

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de Me Hubert Henry, avocat de M. X..., les conclusions de M.

que, sur pourvoi immédiat, formé conformément à la procédure locale, l'arrêt attaqué a confirmé cette ordonnance; Attendu que, pour statuer ainsi, la cour d'appel énonce que "le désaccord de Mme Hubert

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Josiane X..., demeurant ...

Hubert Y..., 3°) Mlle Danielle Y..., 4°) M. Michel Y..., 5°) Mlle Carmen Y..., demeurant ensemble ...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soprema, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 2000 par la cour d'appel de Metz

Hubert Y..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquêtes Champagne, Ardennes, Alsace, Lorraine, que la demande du ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie, est, en conséquence

[D], principal actionnaire de la société civile immobilière Le Père Hubert, déclarée coupable d'exécution irrégulière de travaux soumis à déclaration préalable et d'exécution de travaux en méconnaissance

André, Henri, Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2000, qui, pour complicité de mise en danger délibérée d'autrui et contravention à la police