COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOTRACOM-PINGUET, société anonyme dont le siège est à Campagne-les-Hesdin (Pas-de-Calais), rue de Gouy

Patricia demeurant Gogue Beaumont en Veron (Indre et Loire), 2°/- Madame F... Nathalie demeurant Les Rouères, ... à Avoine (Indre et Loire), 3°/- Madame F...

dirigé contre la société Prologic Tunisie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Compaq, ayant vendu à la société Prologic Tunisie des matériels informatiques, en a confié l'acheminement de Gouy

Christian X..., demeurant 17 Rue du Bois d' Haussy, 62112 Gouy-sous-Bellonne, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de

conditions prévues par les articles L. 416-1 à L. 416-8 et L. 416-9 du Code rural ; Attendu, selon le jugement attaqué que les époux de X... de la Salle ont constitué le groupement foncier agricole De Thezy Gouy

Georges Frédéric Achille A..., demeurant Ferme de Guizancourt, 02420 Gouy, en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme

..., demeurant à Saint-Quentin (Aisne), ..., 2°/ Madame Marie, Renée C... épouse Y..., demeurant à Saint-Quentin (Aisne), ..., 3°/ Madame Marie, Paule C... épouse de Monsieur B..., demeurant à Gouy

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Eurovanille, ayant vendu à la société Repec des composants de nougats, en a confié l'acheminement de Gouy

Code pénal, L. 263-2 d du Code du travail et 4 du protocole n° 7 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gouyer

en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 513, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt mentionne qu'à l'audience des débats, Mme Nathalie Gouy-Paillier

1989, Et sur le pourvoi formé par le même demandeur, en cassation de l'arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Patricia G..., demeurant Gogue

la remise à la société X... de toutes les machines contrefaisant un brevet ayant pour objet une arracheuse-chargeuse de betteraves, cette société a fait procéder, le 26 juin 1987, dans des locaux à Gouy

LE PRESIDENT ET ONT FOURNI LEUR REPONSE, QUE ME BRONDEL, ME GOUY ET ME BAULAND ONT DEPOSE DES CONCLUSIONS OU PLAIDE POUR LES PARTIES CIVILES, QUE M.

. - La société OT.A. a fait délivrer le 21 mars 2003 à la société LA SALADERIE, par la SCP EMICA, GOUY- LAFOFONT, CAUCHEFER, huissiers, une « signification de résiliation de bail et sommation de quitter

49°/ de la compagnie d'assurances MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (MGFA), dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 50°/ de l'Entreprise générale d'électicité (EGEL), dont le siège est à Gouy-en-Gohelle