l'acte mettait également à la charge de l'acquéreur l'obligation de visiter régulièrement le vendeur et de s'assurer de son état de santé, en ayant pour lui les meilleurs soins et de bons égards sa vie durant

Y... et de la MAF, alors selon le moyen : 1°/ que l'architecte est tenu d'un devoir de conseil durant l'exécution de sa mission ; qu'en l'espèce, pour estimer que M.

Y...et de la MAF, alors selon le moyen : 1°/ que l'architecte est tenu d'un devoir de conseil durant l'exécution de sa mission ; qu'en l'espèce, pour estimer que M.

Gilles Y..., domicilié [...], contre un arrêt rendu le 29 octobre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Autorité des marchés financiers, dont le

camionnage SPL et conducteur poids lourd ou conducteur d'engins correspondent au même emploi et rien n'établit que Gilles X... ait concrètement exercé des fonctions différentes durant ses périodes de

Gilles Y..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Vignobles Paul Z

La date de consolidation a été fixée au 12/ 06/ 2007, date à laquelle Monsieur Gilles X... était âgé de 69 ans.

Paris, 9e chambre, en date du 6 juin 1995, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe : 1° d'Hervé X... et de Marie-Joëlle Y..., des chefs d'abus de confiance, de faux et usage de faux, 2° de Gilles

X..., associé unique de la SELARL Office notarial du forum dont il était le gérant, a été suspendu provisoirement le 15 novembre 2001 ; que la SCP Gilles, Ceyrac, de Burhen, Montes, Bigot (la SCP) a été

été trouvé porteur de plusieurs trousseaux de clés, dont l'un supportant deux clés et une télécommande ; qu'il a refusé d'indiquer qui étaient les propriétaires de ces clés (D817/1) ; qu'ensuite et durant

structure du GIE" ; qu'en décidant néanmoins que M.

Ali Y..., demeurant 2, Place de la Révolution, 30800 Saint-Gilles, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de M.

Gilles Balay, conseiller, qui a entendu les plaidoiries, en présence de M.

CASSATION SUR LES POURVOIS FORMES PAR DURAND DES Y...

Gilles, - C...

X...de l'exécution du préavis ; que cette rupture intervenait au cours de la période d'essai ; que Gilles X...se blessait le même jour au cours d'une rixe survenue sur le chantier de Fos-sur-Mer, où il

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2001, qui, notamment, pour tromperie, exécution d'un travail dissimulé, abus de confiance et non-présentation

Z... qu'il a laissé sa famille en Tunisie et s'est installé avec sa secrétaire en France, que cette attitude est outrageante à l'égard de son épouse ; qu'il est justifié par Gilles X... et non contredit