1963 ; ATTENDU QUE SELON LE TABLEAU NO 36 SUSVISE, LES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LES DERMATOSES PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'EMPLOI DE LUBRIFIANTS, SONT CEUX DE TOURNAGE, DECOLLETAGE, FRAISAGE

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth

du 21 juin 1865, ensemble l'article 3 du décret du 18 décembre 1927 ; Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Toulon, 30 janvier 2007), que l'association syndicale libre Fronsacq

Attendu que, pour prononcer, par l'arrêt attaqué, la résolution de la vente aux torts de la société Tento entreprise, la cour d'appel énonce que la majeure partie des blousons livrés, qui étaient froissés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne X..., demeurant Queyraud de Bas, à Saint-Michel-de-Fronsac (Gironde

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Patricia Y..., demeurant 29, rue du Bois Froissart, 62530

X... s'est violemment emporté, a froissé l'imprimé remis par l'employeur pour les rapports écrits du VRP, assurant qu'il ne ferait pas de tels rapports et ajoutant "vous pouvez vous mettre cette note au

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Les Créations du Val de Loire (CVL) ayant assigné la société D Light France en contrefaçon des modèles de luminaires Cogolin, Fressac

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 mai 1992), que lors de l'édification au début du XXe siècle de l'immeuble, 19, place Froissart, il a été procédé à la surélévation de

, dont le siège social est à Froissy (Oise), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Versailles (chambre commerciale 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société CM-CIC Leasing Solutions, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société d'Alesage-fraisage-tournage

rappelé qu'aux termes du rapport d'expertise, "la canne litigieuse a péri par rupture interne du métal, rupture consécutive à un phénomène de fatigue, lui-même provoqué par la présence de rainures de fraisage

L'INTEGRITE ET AU FONCTIONNEMENT D'UN OUVRAGE PUBLIC ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DE TRAVAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (SATEE), CHARGEE PAR L'ELECTRICITE DE FRANCE DE LA CONSTRUCTION, DANS LA COMMUNE DE FRONSAC

Laiterie du Val d'Ancenis (la société LVA) et Gastronome Le Bignon (la société Le Bignon), exerçant dans le secteur de l'agroalimentaire, ont confié à la société Maintenance industrielle-tournage-fraisage

juin 2000, les parents de la jeune Morgane Z..., née le 12 janvier 1990, et d'Elsa Y..., née le 13 janvier 1989, l'une et l'autre scolarisées dans la classe d'Alain X..., instituteur de La Lande de Fronsac

sont grossières », et que, côté extérieur, il y a « absence de joint » ; à propos de la fenêtre avant, que « les montants possèdent trois vis », que « celles-ci ressortent », qu'« il n'y a pas de fraisage

, demeurant à Montcresson, Villemandeur (Loiret), "Le Petit Fourneau", en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1986 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société FROISSY

Joël X..., demeurant La Championnière Frossay à Saint-Père-en-Retz (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1989 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire (section industrie