X..., engagé le 12 juin 1973 en qualité de repousseur sur métaux par la société Anciens établissements Fleuret, a pris l'initiative de saisir le médecin du travail au cours de l'exécution de son travail

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 23 juillet 2014, en qualité d'employée par la société CMV, exploitant un fonds de commerce de détail de fleuriste

[W], fleuriste, en paiement de cotisations impayées au titre des années 2007 à 2010 ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que M.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 janvier 1992), que Mme Y..., engagée le 1er juin 1979 en qualité de vendeuse fleuriste

livreur or ses bulletins de paie mentionnent également aide fleuriste, livreur.

. et Claude Y..., ce dernier ait réalisé que X... avait l'intention de sodomiser le jeune homme par violence, contrainte ou surprise ; que le geste qu'il a fait implique manifestement qu'en se réveillant

siège est [...]                           , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Transports Revelaud

exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de la société civile immobilière Les Jardins Fleuris

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée le 3 avril 2001, en qualité de fleuriste

octobre 2000 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), au profit : 1 / de l'EARL de Z..., société civile, dont le siège est 18190 Uzay-le-Venon, 2 / de la société de chasse des Bois de Fleuret

selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, 20 octobre 1993), que Mme X..., engagée le 1er juillet 1992 par la société Atelier Magie verte (la société), en qualité de fleuriste

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 janvier 2016), que Mme Y... a été engagée, selon contrats de travail à temps partiel du 1er octobre 2007 et du 7 janvier 2008, en qualité d'aide fleuriste

Z... qui, en se réveillant, a vu X... couché sur le corps ensanglanté de Marie-Noëlle Y... ; qu'à l'audience, X... se contente d'expliquer qu'il ne se souvient plus de rien et tente de contester sa

que Claudine X..., épouse A..., avait bien été présente dans son établissement l'après-midi litigieuse, il ajoutait qu'il était fort possible que l'intéressée ait quitté à un moment donné le Relais Fleuri

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 janvier 2021), Mme [N] a été engagée en qualité de fleuriste le 3 mars 2003 par la société Aux jardins d'Amélie suivant contrat de travail à temps partiel. 2.

LIEN DE DEPENDANCE NECESSAIRE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE LA DECISION ATTAQUEE QU'UN ARRET EN DATE DU 21 JUIN 1967 A PRONONCE L'INCOMPETENCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNAN SAISI PAR REVEILLARD

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le deuxième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 février 1996), que Mme X... a fait construire pour les besoins de son activité de fleuriste

, aux droit de laquelle vient Mme [T] épouse [J], en contrat à durée déterminée, du 30 mars au 30 septembre 1995, puis en contrat à durée indéterminée, à compter du 1er octobre 1995, en qualité de fleuriste