les raisons pour lesquelles les attestations de saillie ne pouvaient être retenues comme élément de preuve ; alors, d'autre part, qu'elle n'a pas recherché si la carte d'immatriculation de la jument Flèche

demandé la résolution de la vente sur le fondement des vices cachés ; Attendu que, pour débouter la société Gaudey Vives de son action, la cour d'appel retient que, comme le souligne l'expert, le fléchissement

de l'inspection du travail dressé le 18 septembre 1987, il résulte de l'enquête effectuée et des travaux du CHSCT que : "- la survenance d'un arc électrique est la conséquence de la présence de la flèche

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LDC, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1994 par le tribunal d'instance de La Flêche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens établissements Kuhn et Fleichel

que par ses conclusions régulièrement déposées et signifiées, la SCI de Poligny avait fait valoir que "les assurances données par le CEP ont eu pour effet de faire croire au maître d'ouvrage que les flèches

l'écrit qui lui est soumis ; qu'examinant les différents désordres affectant le « plancher niveau 3 (combles) + autres ouvrages niveau combles et plafond niveau 2 », l'expert judiciaire, sur le « fléchissement

et qu'il n'y avait aucune fissure qui résultait des flèches ponctuelles, la cour d'appel, qui a retenu, à bon droit, qu'à défaut d'atteinte à la solidité ou à la destination de l'ouvrage, cette demande

X..., auteur des exposants, était directeur et propriétaire de la société La Flèche savoyarde, laquelle, tout en demeurant copropriétaire, lui a ensuite attribué des lots au sein de l'immeuble ; qu'il

est ..., 6 ) du Groupement d'intérêt économique (GIE) Aticam, dont le siège social est ... (2ème), 7 ) de la compagnie La Baloise, dont le siège social est ... (9ème), 8 ) de la société La Flèche

de l'oxydation, du passage du chariot distributeur de charge et des vibrations, la cale s'est décollée, libérant l'axe de blocage, provoquant, de ce fait, le pliement des trois autres éléments de la flèche

décision sur des motifs hypothétiques ou dubitatifs ; que pour décider que le désordre résultant de la déformation des poteaux ne relevait pas de la garantie décennale, la cour d'appel a estimé qu'un fléchissement

ce dernier pour le "développement" des ventes n'avait pas été probant ; qu'en décidant le contraire, au motif inopérant tiré de ce qu'avant l'engagement du salarié, l'entreprise aurait connu un fléchissement

gendarmes il a déclaré qu'il battait son maïs et était rentré chez lui vers 17h30, 18h (le chien ayant été tué vers 16h30), alors que devant le tribunal de police il a déclaré qu'il était allé à La Flèche

soumettant à des simulacres de pendaison, en l'attachant par la bouche à un barreau de lit, en lui attachant les parties génitales avec un câble et en exerçant une forte traction, en lui décochant des fléchettes

l'employeur de rapporter la preuve d'éléments objectifs justifiant cette différence ; qu'après avoir relevé que Mme Y... aurait dû être classée cadre dès son embauche en 2004 et qu'elle avait subi un fléchissement

société civile immobilière Antarès (la SCI) a confié la construction d'un entrepôt avec deux mezzanines à la société Continental immobilier d'entreprise (Continental) ; que la SCI, constatant un fléchissement

antérieurement à la conclusion du bail, tout en constatant que, dans son rapport, l'expert judiciaire avait conclu que « l'origine du désordre provient d'un sous-dimensionnement de la charpente qui a fléchi