Y... a appelé en intervention forcée sa compagnie d'assurances, la société Generali, ainsi que la société Pomès-Darré et que la société Mutuelles du Mans (société MMA), assureur de la société Pomès-Darré

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 18 NOVEMBRE 1975) D'AVOIR DECLARE QUE LA SOCIETE CEBA AVAIT FABRIQUE ET VENDU DES BURETTES A HUILE REPRODUISANT

le 27 février 1986 et remplacement de la pompe par une pompe identique mais placée à 25 mètres plus bas, des phénomènes vibratoires ont été observés sur l'ensemble tête du puits à sa remise en service

La société Flowserves Pompes, filiale du groupe de droit américain Flowserve Corporation dont l'activité consiste à fabriquer des pompes destinées aux secteurs de la pétrochimie et de la distribution de

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 6 novembre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre eux pour infraction à la législation relative au service des pompes

X... a pris en crédit-bail un véhicule fabriqué par la société Ford France et vendu par la société Bartholomé ; que ce véhicule a été détruit par un incendie ; que M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 septembre 1997), que la société Schabaver, qui produit des pompes centrifuges, a assigné la SARL Marcel Justet pour concurrence déloyale en reprochant à celle-ci

Saint-Héand (Loire) ; que, le 17 janvier 2001, Idriss X..., détenu à la maison d'arrêt de Saint- Etienne, disposant d'un téléphone portable, a appelé son frère Zoubir X... et lui a demandé de dire à Farid

maisons individuelles, la société Satec, Cassou, Bordas (SCB), qui a sous-traité à la société EMP les lots sanitaire et chauffage et qui a acquis de la société Elf énergies le système de chauffage fabriqué

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat des sociétés GF

X..., conseiller, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Demathieu Bard construction, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Amiantit France

Martin, conseiller, les observations de Me Brouchot, avocat de la société Pozzi, de Me Bertrand, avocat de M.

X..., architecte, la Société savoisienne d'électricité (SSE) étant chargée de l'installation du chauffage et la société Citel ayant fourni les pompes à chaleur fabriquées par la société Clyma, aux droits

était couverte par l'autorisation provisoire, et que l'Administration avait, au vu de la demande d'exploitation définitive, c'est-à-dire en connaissance des produits fabriqués, donné un avis favorable

réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu, selon l'arrêt déféré ( Rouen, 13 novembre 1997), que la société Navelec a procédé à la réparation et la mise en place de moteurs électriques des pompes

, le deux mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER

UNE POMPE CENTRIFUGE POUR LA FABRICATION DE PRODUITS A BASE D'ACIDE SULFURIQUE, LA SOCIETE TECHNIQUE GARANTISSANT " LE DEBIT ET LE RENDEMENT CONVENABLES ", UNE MISE AU POINT DANS LES TROIS MOIS ET UNE

avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Léonnet, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Minerstone, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier