Ernest, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 décembre 1992, qui, pour faux et usage de faux en écriture de commerce, l'a condamné à 25 000 francs d'amende ; Vu le

Ernest B..., demeurant ..., 2 / de A...

K... soutient en vain qu'il était salarié de la société Eramet et qu'il existe une situation de co-emploi à son égard entre la société Comilog et la société Eramet lui permettant ainsi d'attraire cette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Ernest X... est décédé le 10 septembre 1993, laissant pour

devant finalement lui revenir ; "aux motifs que "sur le recours relatif à la somme de 116 000 francs versée au titre de la garantie contractuelle prévue au contrat auto personnalisé conclu entre Ernest

Ernest de X..., demeurant ...

supérieure à 8 jours, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, avec obligation de soins ; qu'incarcéré le 16 juin 1997, et libéré le 16 août 1997, il a, dès le 22 août 1997 réitéré son comportement erratique

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JUIN 2022 La société Schmidt Ernest

A... ne l'aurait donc aperçu qu'au dernier moment, à moins qu'il n'ait été trompé par la signalisation erratique des feux clignotants ; que Y..., propriétaire du camion, n'avait pas fait vérifier l'éclairage

Lelong et demandé en conséquence l'annulation de l'acte de vente du 29 décembre 1982 ; qu'il avait par ailleurs invoqué les règles de l'accession pour établir qu'il était propriétaire de la maison dont Ernest

représentant sa valeur ; Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir rejeté cette demande, alors, selon le moyen, que, d'une part selon les articles 212, 213 et 213-1A du Code rural les chiens errants

moyen critique l'arrêt attaqué d'avoir confirmé la confiscation de la créance du contrat d'assurance-vie ouvert auprès de la société Swiss Life, du local commercial détenu par la SCI Odig sise 12 rue Ernest

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ernest Guyot, demeurant ...

Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 janvier 1987), que les époux Y..., entrés au service d'Ernest X..., agriculteur

Ernest, contre l arrêt de de la cour d appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1998, qui, a condamné : - Jean-Marie G..., pour complicité d escroquerie, à 4 mois d emprisonnement

la société Dekyspotter Atlantique, la Société des Avitailleurs Maritimes (SAM) et la société Roussely ; qu'elle a également pris en location-gérance en août 1978 le fonds de commerce de la société Ernest

[O] [Z], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO1), dans le litige l'opposant à la SCI Ernest Michel

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'engagé le 3 avril 1990 en qualité de chef d'équipe par la société Olry Ernest