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taches de sang sur le sol et les murs, il n'avait pas cru à la thèse de l'accident et c'est pour ça qu'il avait mis en cause Hadrien pour qu'il le comprenne » ajoutant : « sur l'interrogation de Me Dupont-Moretti

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civ3

6079436e9ba5988459c424a3

Cassation

16 mars 1977

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1793 DU CODE CIVIL, LA DEMANDE FORMEE PAR DURAND, ENTREPRENEUR DE BATIMENT, CONTRE LA SOCIETE

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61372538cd5801467741bf66

Cassation

28 novembre 1989

Cour ayant changé entre l'audience du 23 août 1984 au cours de laquelle il a été procédé à l'interrogatoire du demandeur et celles des 15 mars, 26 avril, 14 juin et 12 juillet 1989 sans qu'à nouveau Morelli

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6079a7ff9ba5988459c4b940

Cassation

17 juin 1987

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense : " en ce que la cour d'assises, par arrêt incident, a décidé de libérer Me Jacquin et Me Dupont-Moretti

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61372539cd5801467741bfdc

Cassation

8 février 1990

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Dumont, Jean Simon, Fontaine, Hecquard, Blin, Alphand conseillers de la chambre, Louise, Maron conseillers référendaires, X M.

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61372533cd5801467741bc9b

Cassation

14 décembre 1989

Le Gunehec président, Malibert conseiller rapporteur, Berthiau, Angevin, Tacchella, Morelli, Souppe, Dardel, de Bouillane de Lacoste, Hébrard, Dumont, Jean Simon, Milleville, Blin, Massé conseillers de

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édure suiviec/André X

613724e3cd580146774192ff

Cassation

8 février 1990

Morelli, de Bouillane de Lacoste, Dumont, Jean Simon, Fontaine, Blin, Alphand conseillers de la chambre, Louise, Mme Ract-Madoux, M. Maron conseillers référendaires, M.

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61372537cd5801467741bee1

Cassation

8 février 1990

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT

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61372548cd5801467741c72a

Cassation

20 août 1992

Moretti, président, et de Mme X..., commis faisant fonctions de greffier ; "alors que seul peut faire partie d'une juridiction correctionnelle ou de police le greffier titulaire désigné conformément au

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613724e3cd58014677419335

Cassation

9 août 1989

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI

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61372680cd580146774260ef

Cassation

9 août 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, statuant en chambre du conseil le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations

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civ3

SMABTPc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2015:C300396

Cassation

7 avril 2015

expertise a été ordonnée sur cette demande le 29 septembre 2005 ; que les opérations d'expertise ont été déclarées communes à la seule demande de la SMABTP, à l'égard de Monsieur X...et de la société DURAND

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613724e3cd58014677419330

Cassation

9 août 1989

d'appel de RENNES en date du 3 mai 1989 qui, après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la MANCHE, sous l'accusation de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort

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613724ffcd5801467741a202

Cassation

9 août 1989

Berthiau conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Fontaine conseiller rapporteur, Angevin, Morelli, Dardel, Dumont, Blin conseillers de la chambre, Mme Bregeon

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613724e1cd58014677419225

Cassation

9 août 1989

Berthiau conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, de Mordant de Massiac conseiller rapporteur, Angevin, Morelli, Dardel, Dumont, Fontaine, Blin conseillers

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613724e1cd58014677419228

Cassation

9 août 1989

Berthiau conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Dardel conseiller rapporteur, Angevin, Morelli, Dumont, Blin conseillers de la chambre, Mme Bregeon, M. de

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61372582cd5801467741e5cf

Cassation

3 avril 1995

Jacques, - ARPIZOU, - la SARL BELET ISOLATION, - la SARL BERTOLANI, - la SARL BERGER-SABATTEL, - la SARL BERNARD ET FILS, - la SARL MORETTI CONSTRUCTION, - la SA Z... Z...

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à suivrec/Gabriel Y

613724e1cd58014677419226

Cassation

9 août 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, statuant en chambre du conseil, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101290

Cassation

16 novembre 2016

Y... et la SCP Y..., Tissot-Dupont, Follin-Arbelet, Brunet et Morati in solidum à leur verser cette somme à titre de dommages-intérêts, avec intérêts au taux légal à compter du présent arrêt, l'arrêt rendu

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310151

Cassation

31 mars 2016

Dupont, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [J], de la SCP Boulloche, avocat de M.

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